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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c629
27 août 2008
27 août 2008
ce dernier, ce dernier ayant multiplié, les derniers mois, les critiques sur son travail qu'elle effectuait pourtant du mieux possible et l'affublant chaque jour d'un diminutif tel que " moineau, cervelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1130JUD000357305
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Sarıcaköy ve Çevresi Tarım Ürünleri Üretim ve Pazarlama Kooperatifi, 25 EUR (vingt-cinq euros) à chacune des requérantes S.S. Kılavuzlar Köyü Sulama Kooperatifi et S.S.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0515DEC004810613
15 mai 2018
15 mai 2018
Après son admission à l’hôpital, il fut soumis à une tomographie par ordinateur du cerveau qui fit apparaître « un œdème périfocal et un foyer hémorragique ». 13.
Source officielle1ère chambre civile B
63c79b69da31367c908eb65f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
avocat au barreau de LYON, toque : 764 Assistée de Me Thierry DUMOULIN, avocat au barreau de LYON, toque : 261 Société AXA FRANCE IARD [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleChambre sociale
6455f02f6d2f7dd0f861bfc1
13 avril 2023
13 avril 2023
Il disait à [S]': ''Qu'est ce que tu fais'' C'est de la masturbation du cerveaux.
Source officielle4ème chambre
677d8d88b032d83cfd3e9b03
7 janvier 2025
7 janvier 2025
de ces faits, [Z] [B]-[P]-[M] a présenté notamment, un traumatisme crânien, sans perte de connaissance, avec une lame d’hématome sous-arachnoïdien frontal droit et sous-dural au niveau de la faux du cerveau
Source officielleChambre sociale
68676d7d6cbb391a608a18b9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[X] [E] & ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.E.L.A.R.
Source officielleService des référés
686c113add7001754d61bd21
7 juillet 2025
7 juillet 2025
contrôle a été réalisé le 19 octobre 2021 dont les conclusions sont les suivantes : « Conclusion, Stabilité de la lame d'hématome sous-dural de la tente du cervelet à droite et a minima de la faux du cerveau
Source officielle3ème Chambre civile
68658a1f72b7e1b6bf1de087
2 juillet 2025
2 juillet 2025
dans la maladie) ne justifient pas des différences telles que celles relevées dans la structure même de la signature, dans sa construction, d’autant que la signature est comme un “acte acquis” pour le cerveau
Source officielle17e Chambre
6162c50f1e6e055673490863
11 décembre 2012
11 décembre 2012
au travers de courriers électroniques comme en témoigne le message qu'il lui a envoyé le 16 juillet 2007 à 12h23 ( pièce n°7 : « [RI] merci de me les communiquer en activité .... ('): apoplexie du cerveau
Source officielleChambre civile Section 2
6319869d51eeae4f1309d091
7 septembre 2022
7 septembre 2022
son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean-André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Vanina CERVONI
Source officielle2ème chambre
626b818ed1fb03057d9a52e7
27 avril 2022
27 avril 2022
Il remplace les évaporateurs, les gaines ou carters d'évaporateur et apporte un tableau de bord cerveau de l'installation avec lequel l'utilisateur donne ses consignes de fermentation du pain.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0408DEC001937808
8 avril 2014
8 avril 2014
’ordre génétique ou métabolique ; - le tableau neurologique du bébé, ainsi que le résultat de l’ultrasonographie, et de l’imagerie par résonance magnétique, démontraient que le cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0915DEC004852811
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Le rapport concluait que le décès résultait d’une insuffisance vasculaire et respiratoire provoquée par la balle, qui avait causé une fragmentation des centres vitaux du cerveau. 10.
Source officielle7ème Chambre
697e153dcdc6046d476706a2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
A l'appui de leurs prétentions, ils versent les éléments suivants : - Un devis de la société AVET-CERONETTI, entreprise générale de maçonnerie, du 28 janvier 2020 aux fins de reprise partielle du mur
Source officielle1ère Chambre
643f8866ad85da04f53a3abe
18 avril 2023
18 avril 2023
MUTUELLE ALSACE LORRAINE JURA Sise [Adresse 3] Représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Représentée par Me Isabelle MADOZ, avocat
Source officielleChambre 10 cab 10 H
686d60a0a2273490db10795e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur de la société SUN PROTECT Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleChambre Sociale
67134c07208351cec6586751
18 octobre 2024
18 octobre 2024
La société [12] admet qu'il y a présomption d'origine professionnelle, mais soutient qu'un AVC résulte d'un mécanisme au long cours (installation d'un caillot qui bouche une artère à destination du cerveau
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b3622e1d7564000872dec2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Murielle VANDEVELDE-PETIT de la SELAS KPMG AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Dominique CERVONI
Source officielle3ème Chbre Cab B3
65c13494d4f3671a27f9defb
1 février 2024
1 février 2024
de nationalité française, demeurants tous deux [Adresse 8] représentés tous deux par Maître Christophe JERVOLINO de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE et par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officiellePage 50 sur 73