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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794d179ba5988459c480a3

Cassation

23 septembre 2004

23 septembre 2004

X..., alors qu'il participait à un entraînement de karaté au sein de l'association Club sportif Sporty James, a été blessé à l'oeil à la suite d'un coup porté par Mme Y... ; qu'il a assigné cette dernière

Source officielle

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CC

civ2

61372338cd5801467740701a

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

. ; qu'il a chuté sur la chaussée ; qu'ayant été blessé, il a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. C

613721c2cd580146773f6fb4

Cassation

25 novembre 1992

25 novembre 1992

A... ayant son épouse come passagère ; que Mme A..., ayant été blessée, a demandé à M. X... et à son assureur la réparation de son préjudice ;que ceux-ci ont appelé en garantie M.

Source officielle
CC

civ2

61372303cd5801467740453d

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 3 octobre 1995), que Hamid X..., qui traversait une route nationale, a été heurté et mortellement blessé

Source officielle
CC

civ2

613721b6cd580146773f66cb

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 22 octobre 1990), que Mme X..., heurtée et blessée par le camion conduit par M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

6137222acd580146773fac1b

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

. ; que celui-ci, blessé dans l'accident, à demandé réparation de son préjudice à M.

Source officielle
CC

civ2

61372661cd580146774251c9

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

Y... ayant été mortellement blessé dans l'accident, ses ayants droit, les consorts Y..., et la MATMUT, assureur de M.

Source officielle
CC

civ2

61372232cd580146773fb005

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

Y..., restaurateur traiteur, a été blessé dans un accident de la circulation dont M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme Y

61372236cd580146773fb21b

Cassation

6 juillet 1994

6 juillet 1994

1992, que l'automobile conduite par Mme Z..., qui tournait à gauche pour pénétrer dans une propriété, a été heurtée à l'arrière gauche par celle de Mme Y... qui entreprenait son dépassement ; que, blessée

Source officielle
CC

civ2

61372283cd580146773fde6e

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

X..., s'est emparé d'une carabine 22 LR, et tirant vers sa jeune soeur, l'a blessée ; que les époux Y... ont demandé, au nom de celle-ci, réparation du préjudice à M.

Source officielle
CC

civ2

61372285cd580146773fdfda

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Y..., ayant été blessé par un coup de couteau, a assigné M. X... en réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir jugé que M.

Source officielle
CC

civ2

613721ebcd580146773f8bed

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Y..., locataire dans un immeuble en copropriété, a fait une chute dans le hall d'entrée de l'immeuble après avoir glissé sur une flaque d'huile ; que, blessé, M.

Source officielle
CC

civ2

613721facd580146773f9361

Cassation

8 novembre 1993

8 novembre 1993

X..., blessé dans l'accident, a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

613721fbcd580146773f93cb

Cassation

29 avril 1994

29 avril 1994

. ; que celui-ci, blessé, a assigné en réparation de son préjudice M.

Source officielle
CC

civ2

61372217cd580146773fa289

Cassation

28 mars 1994

28 mars 1994

circulant à motocyclette, est entré en collision avec la voiture conduite par Mme B... au moment où cette dernière, dont il avait entrepris le dépassement, s'engageait dans une voie à gauche ; que, blessé

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civ2

Donne défautc/M. Y

61372228cd580146773fab1f

Cassation

29 avril 1994

29 avril 1994

Y... a été blessé dans un accident de la circulation tandis qu'il était passager de l'automobile de M.

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civ2

6137233fcd580146774074f8

Cassation

11 février 1999

11 février 1999

X... et l'automobile conduite par Mme C..., celle-ci, blessée, leur a reclamé, ainsi qu'à leur assureur, la compagnie Unieurope, la réparation de son préjudice ; Sur le premier moyen du pourvoi principal

Source officielle
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civ2

61372345cd5801467740797d

Cassation

10 juin 1999

10 juin 1999

Ville de Paris, qui circulait en soirée, dans l'agglomération parisienne, sur une motocyclette mise à sa disposition par son employeur, a perdu le contrôle du véhicule et fait une chute ; qu'ayant été blessé

Source officielle
CC

civ2

613722bdcd58014677400d43

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

X..., après avoir tenté d'emprunter un train, a été retrouvé blessé dans une gare, à proximité de la voie ferrée; qu'il a demandé à la SNCF réparation de son préjudice sur le fondement de l'article 1384

Source officielle
CC

civ2

6137224dcd580146773fbda4

Cassation

16 novembre 1994

16 novembre 1994

X... qui arrivait en sens inverse ; que, blessée, elle a assigné celui-ci et son assureur, la compagnie le Secours, devenue Présence assurance, en responsabilité et indemnisation de son préjudice ;

Source officielle