CORSICA LINEA ne saurait être tenue Condamner [B] [L] au paiement de la somme de 5.000 euros sur le fondement de l'article 700 du CPC Condamner aux entiers dépens distraits au profit du Cabinet BALESTRA-GUIDI

que cette dernière a fait exprès de viser, dans les commandements, ce qui pourrait être des infractions non régularisables dans le délai d'un mois (suppression de volets métalliques, suppression de balustres

circulaire, à deux niveaux, pouvant correspondre au bien figurant au numéro 43 de l'inventaire précité, sous la description « serviteur muet circulaire à deux plateaux superposés à rabats sur fût balustre

(ESPAGNE) comparant en personne, assisté de Me Catherine AMSELLEM DJORNO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1044 INTIMEE SA LA POSTE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Eléonore BALLESTER

disposition au greffe le 02 Mai 2013 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Mai 2013, Signé par Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président et Madame Viviane BALLESTER

domicilié en cette qualité au siège sis appelante et intimée, [Adresse 3] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Gaëtan BALESTRA

Bouyges Bâtiment Île-de-France (ci-après la société Bouygues), exerçant sous l'enseigne Ballestrero et assurée auprès de la société Allianz (police n° 36932654), en charge du lot entreprise générale et

Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Mai 2019.

  Melon Ballesteros, avocate à Londres. 3.     Le Gouvernement a été représenté par son agent, M.   A. Brezmes Martínez Villareal, avocat de l’État.

pour satisfaire aux exigences de cette disposition, il n’est pas nécessaire que l’information concernant les raisons de l’arrestation soit donnée dans une forme particulière (voir, mutatis mutandis , Ballestra

générale tout ce qui forme l'ossature du bâtiment) ; Les ornements extérieurs des façades des bâtiments, y compris les terrasses (dans leur partie gros oeuvre, à l'exclusion des revêtements), les balustres

le Logis du ..., édifié entre le XVème et le XVIIème siècle, réhabilité au cours des années 1980 sous le statut d’une copropriété et dont les façades, les couvertures, l’escalier à vis, le degré à balustres

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Septembre 2015, Signé par Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Présidente et Madame Viviane BALLESTER, greffière auquel la minute

exemple : Client [C] en date du 18 avril : présence du produit [Localité 5] périmé depuis septembre 2018 et du produit Milka du 4 avril 2019; Client DPD en date du 18 avril 2029 : présence du produit Balisto

déclaration d'appel du 22 avril 2021 APPELANT : Monsieur [I] [V] [Adresse 8] [Localité 4] représenté par Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Yves BALESTAS

Désordre n° 2 : 'niveau piscine : fissuration garde-corps balustre' L'expert a constaté que la main courante était dangereuse en raison de l'absence de fixation et de raidisseur sur la longueur de l'ouvrage

Ballestra ait fait son envoi à la date retenue par la cour. L'arrêt attaqué, qui reposait sur une dénaturation des pièces du dossier, devait donc être annulé.

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] France représentée par Me Laure BELLIN de la SELARL BSV, avocat au barreau de GRENOBLE substituée et plaidant par Me Eléonore KAZAZIAN-BALESTAS