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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2410095_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
implicite du 4 mai 2024 et la décision du 14 juin 2024 sont insuffisamment motivées ; - la soumission du projet à étude d'impact en raison de l'incertitude quant à la faisabilité de la solution d'ancrage
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-181734
23 février 2018
23 février 2018
/2011 Viktor Aleksandrovich LUKOVENKO 06/04/1985 Ulan-Ude Aleksandr Vitalyevich VASILYEV Moscow City Court, 23 May 2011 defense witness Ms Terpugova 74750/11* 29/11/2011 Andrey
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
697c3b92cdc6046d47339b6d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPEDITION : Le 15 mars 2024 à Me ANDRAC Camille Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielle3e chambre civile
644229abd2fa6fd0f8040335
20 avril 2023
20 avril 2023
parpaings du mur borné B-C soit supprimé ; - que les toilettes situés à l'angle de la propriété [D], le lavabo et le barbecue ne prennent plus appui sur le mur borné B-C ; - pour faire cesser tout ancrage
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856c1
26 octobre 2001
26 octobre 2001
Considérant qu'elle devait bénéficier d'un contrat de travail à durée indéterminée et qu'elle avait donc été licenciée sans cause réelle et sérieuse, Mlle X... a saisi le Conseil de prud'hommes d'Annonay
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5ef
24 mai 2011
24 mai 2011
C/ SAS PETIT FORESTIER LOCATION MUTUELLE DES TRANSPORTS ASSURANCES CPAM D'ANNONAY APPELANTS : MACIF RHONE ALPES dont le siège social est à NIORT-79037- poursuites et diligences de ses représentants
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93117
5 avril 2016
5 avril 2016
défaut d'étanchéité perdurerait et en le faisant spécifier dans le devis ; Attendu que l'existence en 1964 d'un défaut de réalisation de la digue conformément aux règles de l'art au niveau de son ancrage
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100986_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
alignés sur une portion de la rue Charles Grad après que deux expertises réalisées successivement le 8 juillet puis le 3 août 2020 ont pareillement conclu en ce sens en raison de l'absence de racines d'ancrage
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01875_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Elles font valoir que : - d'importants phénomènes d'électrolyse ont corrodé prématurément les dispositifs d'ancrage et de connexion des lignes de mouillage, ce qui a conduit la communauté d'agglomération
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2100682_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
confiée ; - ils justifient d'un lien de causalité entre la pose des câbles et les désordres affectant leur maison ; - ils n'ont commis aucune faute susceptible d'engager leur responsabilité ; - l'ancrage
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2406857_20240803
3 août 2024
3 août 2024
l'instruction, notamment des mémoires et pièces produits par les parties, que, contrairement à ce que fait valoir la requérante, le dossier de consultation des entreprises n'interdit pas le recours à un ancrage
Source officielleciv3
613723c8cd5801467740e185
12 juin 2001
12 juin 2001
Carnot, 07100 Annonay, 2 / de la compagnie Axa assurances, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielle4ème chambre commerciale
6347ac4c29ffd2adfff4f376
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[N] [Z] ladite SELARL MJ SYNERGIE agissant par Maitre [K] [T] dont le siège de son établissement secondaire à ANNONAY en présence duMINISTERE PUBLIC Représenté devant la Cour d'Appel de NIMES par Madame
Source officielleciv1
607940b99ba5988459c3d6ef
1 mars 1965
1 mars 1965
COMPORTE A L'EGARD DE TOUS COMME UN ARCHITECTE VERITABLE, PREPARANT DES PLANS A L'ECHELLE POUR L'EXECUTION DE TOUS TRAVAUX CENTRALISES ET COORDONNES PAR LUI, MACONNERIE, OSSATURE, PLAN DU CHAPITEAU, ANCRAGE
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55b32
19 février 1976
19 février 1976
QUE, VERS 17H 45, ALRIC AVAIT DECIDE D'ATTELER A SON TRACTEUR, POUR LA TIRER JUSQU'A UN SILO, UNE REMORQUE-TREMIE CHARGEE D'EPIS DE MAIS ET A CET EFFET D'ENGAGER LE TIMON DE CELLE-CI DANS LE SYSTEME D'ANCRAGE
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2514708_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
B... représentés par la Selas ANDRAC avocats, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10795
6 juin 2018
6 juin 2018
Andrade, 5°/ à M. Farid B..., 6°/ à M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2507136_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
armées (service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France) a lancé une procédure de mise en concurrence en vue de l'attribution d'un marché de travaux de rénovation en peinture de 130 massifs d'ancrage
Source officiellesoc
61372364cd580146774092ba
9 novembre 1999
9 novembre 1999
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Loiredis, société à responsabilité limitée, dont le siège social est Autoroute A10 Relais Usseau, 86000 Antran
Source officielleciv1
613723d9cd5801467740ef9c
28 novembre 2001
28 novembre 2001
6 / de la société civile professionnelle (SCP) Millon-Plateau Crepin, dont le siège est ..., 7 / de la société Barclays financements immobiliers, dont le siège est ..., 8 / de Mlle B... de Andrade
Source officiellePage 50 sur 323
LEROUX-ANFRAY
07/07/2026
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ANFRAY PATRIMOINE
10/06/2026
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ANFRAY, Laura
02/06/2026
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Anfray, Louison Maurice
21/05/2026
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Atelier d'Architecture Anfray Froz Environnement, société en liquidation
21/05/2026
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