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45 102 résultats pour « Alfred »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137254ecd5801467741c9fb

Cassation

15 janvier 1992

15 janvier 1992

procédure ultérieure" ; Attendu que le procès-verbal des débats constate "qu'avant de commencer leur déposition, les témoins Joseph A..., Claude X..., Micheline Hennion, épouse Y..., François Y... et Alfred

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Debouverie, Franck Xavier Alfred

SIREN 511005498Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/07/2026

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Créations

CHANEY, Stéphane, Alfred, André

SIREN 107109761Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

07/07/2026

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Procédures collectives

TCHIKAYA, Alfred

SIREN 397907106Greffe du Tribunal Judiciaire de Bordeaux

Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Entrepreneur individuel Ouvre une procédure de redressement judiciaire sur le patrimoine professionnel Date de cessation des paiements : 12 janvier 2026 Mandataire judiciaire : Maître Jacques DE LATUDE - 50 cours d'Albret - 33000 BORDEAUX. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à comp

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

STE CIVILE IMMOBILIERE "ALFRED"

SIREN 329856041Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

VIEILLARD, Maxime, Alfred, Rémi, VIEILLARD

SIREN 999459563Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

07/07/2026

Voir →

CC

soc

6137217acd580146773f41ba

Cassation

15 mai 1991

15 mai 1991

Jacques A..., demeurant 3, escalier Alfred de C..., Saint-Brieuc (Côtes d'Armor), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 avril 1991, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137217dcd580146773f4378

Cassation

11 avril 1991

11 avril 1991

Alfred X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1987 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

civ1

61372180cd580146773f44f3

Cassation

11 juin 1991

11 juin 1991

Beemsterboer BV, dont le siège social est à Warmenhuizen (Pays-Bas), en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1989 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre A), au profit de Mme Alfred X..., née

Source officielle
CC

cr

613724e7cd58014677419588

Cassation

27 octobre 1987

27 octobre 1987

Alfred, - LA COMPAGNIE " LA PROTECTRICE ", partie intervenante, contre un arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 25 octobre 1985 qui, dans des poursuites exercées contre

Source officielle
CC

civ2

613720fbcd580146773f0007

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Monsieur Jean D..., demeurant "Le Mont des oiseaux", avenue des Grives à Hyères (Var), 8°/ Monsieur Jean-Louis G..., demeurant "Le Mont des oiseaux", avenue des Colibris à Hyères (Var), 9°/ Monsieur Alfred

Source officielle
CC

comm

6137208fcd580146773eb96f

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Alfred Y..., agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité de gérants de ladite société, en cassation d'une ordonnance rendue le 8 juin 1985 par le président du tribunal de grande instance de

Source officielle
CC

civ3

613720a2cd580146773ecbc5

Cassation

7 octobre 1987

7 octobre 1987

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Alfred D..., 2°/ Madame Jeanne D... née H..., demeurant tous deux Grande Rue

Source officielle
CC

soc

613720cecd580146773ee892

Cassation

3 février 1988

3 février 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alfred X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

613720d3cd580146773eeb7e

Cassation

26 avril 1988

26 avril 1988

(Val d'Oise), 3°/ de Monsieur Paul X..., propriétaire des Etablissements Alfred Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

civ2

61372365cd58014677409372

Cassation

18 novembre 1999

18 novembre 1999

Alfred Y..., 2 / Mme Suzanne X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1997 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit du Crédit Lyonnais

Source officielle
CC

soc

6137232ccd580146774066b2

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Alfred X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 juin 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613721c0cd580146773f6daf

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Alfred X..., demeurant à Paris (12e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre E), au profit de la société anonyme Presse Alliance, dont le siège

Source officielle
CC

soc

613721c7cd580146773f732e

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Alfred X..., demeurant ... (Haut-Rhin), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 décembre 1992, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372304cd58014677404610

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

Alfred G..., demeurant ..., 9°/ de M. Henri H..., demeurant ..., 10°/ de M. Daniel I..., demeurant ..., 11°/ de M. F... Rocque, demeurant ..., 12°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372308cd58014677404947

Cassation

28 mai 1998

28 mai 1998

Alfred X..., demeurant 3, place de la République, 67350 Pfaffenhoffen, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

soc

61372319cd5801467740562a

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre sociale), chambre détachée de Cayenne, au profit de Mme Marie-Christine X..., épouse de Souza de Rosario, demeurant ..., ci-devant et actuellement place Alfred

Source officielle
CC

soc

61372324cd58014677405f8e

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Alfred X..., demeurant ... Saint-Lô, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 octobre 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

6137236fcd58014677409c3d

Cassation

16 mars 2000

16 mars 2000

Roger, Alfred, Edouard Y..., 2 / M.

Source officielle
CC

civ2

61372372cd58014677409ddd

Cassation

2 mars 2000

2 mars 2000

Roger, Alfred, Edouard X..., 2 / M.

Source officielle