et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 5 mai 2015), que Mme F... a été victime

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 10 octobre 1997), que Mlle Y... a été victime d'un accident

Y... a été victime d'un accident de chasse dont M.

[L] (la victime), salarié de la société [4] (l'employeur), a été victime d'un accident pris en charge au titre de la législation professionnelle par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aude (la

maîtrise du centre Khéops de [Localité 4] elle avait été victime d'un accident.

X..., salarié de la société Sodiaal industrie, a été victime d'un accident du travail le 29 janvier 1996 ; que statuant sur l'indemnisation de la victime, consécutive à la faute inexcusable de l'employeur

X..., a été victime d'un accident du travail dû à la faute inexcusable de son employeur ; que les juges du fond lui ont alloué diverses indemnités en réparation de son préjudice personnel ; Attendu

X..., victime d'un accident du travail le 26 juin 1997, alors qu'il exécutait une mission de travail temporaire, a assigné l'Institution de retraite pour les salariés (IREPS), organisme gérant le régime

Y... a été victime d'un accident de chasse dont M.

X... a été victime d'un accident dans les locaux de la société Gymnase fitness club (la société), alors qu'il s'entraînait sur une machine de musculation ; qu'il a assigné la société et l'assureur de celle-ci

représentant légal domicilié es qualités audit siège L’Atrium [Adresse 7] [Localité 5] défaillante FAITS ET PROCEDURE Le 19 octobre 2020, Monsieur [H] [N], alors âgé de 76 ans, cirulant à vélo, a été victime

[R], victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule qui n'a pas été identifié, a assigné le Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (le FGAO) en présence

hors de cause de la Caisse des dépôts et consignations : Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la Caisse des dépôts et consignations ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle X... a été victime

X..., bénéficiaire d'un contrat emploi solidarité avec la commune de Vaison la Romaine, a été victime d'un accident du travail alors qu'il procédait avec une équipe d'ouvriers au nettoyage des berges de

X..., a été victime d'un accident de la circulation le 1er avril 1996, son véhicule ayant été percuté par celui de Mme Y... ; que M.

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 21 août 1997), que Mme Z... a été victime d'un accident de la circulation dont M

X... a été victime d'un accident dont M.

[P] [R] [X] et assuré par la société Axa Iard, Mme [J] [I] a été victime d'un accident de la circulation.