CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

90 résultats pour « temoignage »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe V

—

Il peut s'agir d'articles de vulgarisation technologique ou scientifique, de commentaires ou témoignages sur le champ d'activité, ou de tout autre texte qui induise une réflexion sur le domaine professionnel concerné, à partir d'une source ou d'un contexte

Article Annexe

—

situations de groupe et permettant une analyse de phénomènes ; • Investigations menées par les élèves eux-mêmes au sein d'organisations existantes ; • Textes relatifs à des expériences dans le champ de la psychologie sociale ; • Articles de presse ; • Témoignages

Article Annexe

—

Vignoble entièrement constitué de domaines à taille humaine, chargé de témoignages du passé, "Lalande-de-Pomerol" est marquée dans son histoire et dans ses paysages par la vigne et le vin.

Article Annexe I (suite)

—

: peut comprendre en détail les explications données au téléphone ainsi que le ton adopté par l'interlocuteur et son humeur - émissions de radio ou de télévision en relation avec le domaine professionnel : table ronde, documentaire, conférence, témoignage

Article Annexe préambule

—

contextes variés, qu'il s'agisse d'œuvres enregistrées ou de situations d'interprétation ou de création proposées aux élèves ; - dans la perspective d'une mobilisation peu à peu intégrée de chaque connaissance acquise, un cahier spécifique doit porter témoignage

Article Annexe

—

Article 16 L'Europe France Télévisions s'attache à intégrer la dimension européenne : Afin de renforcer les liens entre les citoyens européens, elle diffuse des reportages ou des témoignages

LEGIARTI000050482562

—

Afin de renforcer les liens et les échanges entre les peuples, des reportages ou des témoignages sur les modes de vie, les pratiques culturelles et les modèles socio-économiques des différents pays sont diffusés.

Article Annexe 1

—

Il peut prendre des formes variables : présentation de textes fondateurs ou de textes de loi, sélection d'articles de presse, collecte de témoignages, recherche ou élaboration de documents photographiques, sonores ou vidéo.

Article Annexe

—

Mais elle peut aussi se faire concrète et productrice d'objets issus de la rencontre directe avec les œuvres (témoignages visuels divers tels que relevés graphiques, photographiques, vidéographiques, par exemple).

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Les témoignages des proches (famille, entourage) et/ou du médecin traitant seront éventuellement demandés par les moyens autorisés par la législation (y compris les enquêtes de notoriété).

Page 5 · 90 résultats

← Précédent