X..., employé à Poussan, les possibilités de le reclasser au sein des diverses filiales du groupe Tratel auquel elle appartient, mais que l'intéressé avait catégoriquement refusé de quitter le site de

d'affaires justifiant, malgré l'opposition de Mme [Z], leur présence dans les lieux ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que M. et Mme [S] font grief à l'arrêt de leur ordonner de quitter

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X... et son équipe ont quitté l'établissement dans la nuit du 16 au 17 juillet 1985, énonce qu'elles sont contredites par lettre que l'employeur lui a adressée le lendemain ; alors que, de troisième part

A... responsable en qualité de gérant de la SCI l'Empire sans s'interroger sur les conséquences du quitus délivré à celui-ci lors de l'assemblée générale du 19 juin 1968, la cour d'appel a privé sa décision

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commission administrative le radiant des listes électorales de la commune de Viella, alors que cet électeur conserverait de nombreuses activités dans cette commune où réside sa famille, et qu'il n'aurait quitté

commission administrative le radiant des listes électorales de la commune de Viella, alors que cet électeur conserverait de nombreuses activités dans cette commune où réside sa famille, et qu'il n'aurait quitté

administrative la radiant des listes électorales de la commune de Viella, alors que cette électrice conserverait de nombreuses activités dans cette commune où réside sa famille, et qu'elle n'aurait quittée

commission administrative le radiant des listes électorales de la commune de Viella, alors que cet électeur conserverait de nombreuses activités dans cette commune où réside sa famille, et qu'il n'aurait quitté

commission administrative le radiant des listes électorales de la commune de Viella, alors que cet électeur conserverait de nombreuses activités dans cette commune où réside sa famille, et qu'il n'aurait quitté

[Y], condamné à la réclusion criminelle à perpétuité, au régime de la libération conditionnelle sous condition de quitter le territoire national et de n'y plus paraître, sans ordonner au préalable, une

X... depuis le 22 février 1990, a quitté brusquement, le 29 septembre 1994, l'entreprise en emportant ses affaires personnelles à la suite de reproches que lui adressait son employeur sur la qualité de

X..., qui selon la fiche de pointage avait quitté l'entreprise à 20 h 40, soutenait avoir été autorisé à quitter son poste à 20 h 50, d'où il résultait que le salarié avait bien abandonné son poste avant

la société Les Alizés, filiale du Groupe LG, à compter du 1er mai 1991 ; qu'ayant participé en 1992 à la course en solitaire du Vendée globe challenge à la demande de son employeur, et ayant dû quitter

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Y... fait grief à l'ordonnance d'avoir confirmé la prorogation de son maintien en rétention alors, selon le moyen, que le passeport qu'il avait pour quitter son pays était à un nom d'emprunt, qu'il ne