X..., fonctionnaire public, à raison de ses fonctions et qualité ; le caractère diffamatoire des propos en cause, non contesté mais revendiqué par le prévenu dans ses propres écritures, a été justement

des distances vis-à-vis des dirigeants dont je ne partage ni l'éthique ni le sens civique, notamment manifesté au travers de manipulations répétées dans les comptes de (l'entreprise)" ; que ces seuls propos

Y... avait nécessairement été animé par une intention de nuire à la société SPCH, cependant que l'annulation, à la suite d'un différend, d'une commande passée à son employeur par sa propre entreprise ne

caractériser une violence morale justifiant l'application des peines prévues par l'article 309 du Code pénal, texte en vigueur au moment des faits ; qu'en l'absence de circonstances particulières propres

commune d'Amnéville, a fait citer directement Guy B. devant le tribunal correctionnel, sous la prévention de diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, appliquée aux premiers propos

déclaration de culpabilité prononcée contre Michel X... du chef d'outrage à personne chargée d'une mission de service public et l'a condamné à la peine d'amende de 1 524,49 euros ; "aux motifs, propres

Il faut être auteur-compositeur, faire ses propres chansons ! Seulement tout le monde n'est pas [M] [N], [I] ou [W].

les énonciations de la lettre de licenciement, été absent de son travail d'une manière presque constante depuis août 1988 et pour avoir, lors de l'entretien préalable à son licenciement, "tenu des propos

injurieux ou diffamatoires portant atteinte à l'honneur ou à la considération d'autrui, soit de propos excessifs qui, compte tenu de la finalité propre de l'entreprise, ont créé un trouble caractérisé

. ; qu'elle a fait l'objet de plusieurs plaintes pour des faits similaires ; qu'elle a refusé de venir s'expliquer devant les enquêteurs ; que la teneur des propos tenus ce soir là au téléphone est en

[D] a proféré les propos incriminés dans le but précis réel ou apparent d'obtenir un acte de nature sexuelle à son profit ou à celui d'un tiers ou d'exercer sur ses collaborateurs une pression relevant

licenciement, que cette énonciation fixant les limites du litige, l'employeur ne peut invoquer, ni le juge retenir, des motifs non invoqués dans cette lettre ; qu'en l'espèce, tandis qu'il résultait de ses propres

Z..., faisant état des propos diffamatoires reprochés à M.

-Y... à ses torts exclusifs alors, selon le moyen, d'une part, qu'en écartant des débats l'attestation de Mme A... à défaut de "son propre constat de relations injurieuses" sans apprécier elle-même le

ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement intimidant, hostile, dégradant, humiliant ou offensant ; qu'en l'espèce, après avoir retenu comme établis les propos

blessants et péjoratifs ; qu'ils laissent également entendre que le plaignant manipule à dessein les membres de son syndicat, en usant des mensonges ; que ces attaques personnelles constituent des propos

Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a débouté X... de ses demandes indemnitaires dirigées contre Yves Y..., Stéphanie Y...dite A..., et la société Presse Alliance ; " aux motifs propres

X... ; qu'ainsi, l'arrêt attaqué, qui n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations et des éléments de la cause, a violé les textes susvisés ; "3°) alors que même si les propos incriminés