parties de ces caniveaux, telles que passages piétons et emplacement d'arrêt des véhicules de transport en commun ou stationnement de taxi) ; "et, qu'en l'espèce, les fonctions naturelles du chien promené

[C] a été blessé en chutant d'une hauteur de six mètres, alors qu'il se promenait sur un chemin situé sur la propriété de la Société civile immobilière des Îles Chausey (la Société des Îles Chausey), assurée

à la réalisation du dommage qu'elle a subi; qu'en statuant autrement en se fondant sur le motif hypothétique et inopérant que le tir au jugé de Bernard Z... aurait pu aussi bien atteindre des promeneurs

Nice de condamner la commune d'Antibes Juan-les-Pins à lui payer une provision de 2 000 euros en réparation de son préjudice résultant de la chute dont elle a été victime le 17 juillet 2022 sur la promenade

une fois où il avait éjaculé en elle, une autre fois dans le sous-sol des époux Rouyer où il avait cessé de lui-même quant elle lui avait dit qu'elle n'aimait pas, et enfin dans un bois, lors d'une promenade

Or, les différents accès au promenoir ainsi qu’une partie de celui-ci ne sont pas situés au dessus de cette limite. 30.

roulotte, sont dénuées de toute crédibilité en face des éléments ci-dessus rappelés établis par les constatations des enquêteurs et l'information, et, notamment, le témoignage d'un témoin insomniaque promenant

aient été tolérés par les propriétaires pendant de nombreuses années, voire plus de 30 ans ne caractérise pas une possession utile de la COMMUNE DE BAILLEVAL, ni de ces promeneurs, étant encore relevé

garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de la décision ordonnant la fouille à nu de son client, incarcéré au centre de détention de Bapaume, le 20 septembre 2017 à l'issue de sa promenade

du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication de la copie de la décision ayant ordonné la fouille à nu de l'intéressé le 5 mai 2020 à l'issue de la promenade

Elles exposent que quel que soit le fondement retenu par la juridiction, l'organisateur de promenades équestres est uniquement tenu d'une obligation de sécurité de moyens.

[K] donnant accès à la Plage la pointe du [Localité 2] est formellement interdit ainsi que les promenades et baignade dans le secteur » ; qu'en s'abstenant de rechercher si le non-respect de

l'exercice de ses fonctions par personne dépositaire de l'autorité publique, à raison des circonstances dans lesquelles ils ont ensemble procédé, sur la voie publique, au contrôle d'un couple qui promenait

Selon ses déclarations, le 15 juillet 2023, Mme B a effectué une promenade à cheval sur le chemin du petit Alaska à Val d'Isère.

de vol avec effraction et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs que la présence du fourgon stationné est en relation avec le cambriolage; qu'Alain Y... a prétendu être allé se promener

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE MELLE X..., QUI EFFECTUAIT UNE PROMENADE EN COMPAGNIE D'AUTRES CAVALIERS SUR UN CHEVAL APPARTENANT A M.

A..., un promeneur, attestent de la fréquentation du GR 44 ; " qu'eu égard à ces éléments, les contraventions reprochées sont établies ; " alors que les faits retenus par la Cour comme caractérisant

des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de la décision ordonnant la fouille à nu de son client, incarcéré au centre de détention de Joux-la-Ville, le 13 juillet 2017 à l'issue de la promenade