X..., masseur kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour des séances de rééducation de l'épaule, avec physiothérapie, selon la cotation AMK6 + 3/2 ; que la caisse primaire d'assurance

Y... avait commis des irrégularités administratives en ce qui concerne ses activités dans les domaines de la phytothérapie et de l'homéopathie ayant eu une incidence sur le montant du chiffre d'affaires

On 19 November 1996 the applicant was examined by a doctor at the İnönü University Physiotherapy and Rehabilitation Department who confirmed the previous diagnosis.

#SARPP - Société d'application et de recherches en pharmacologie et phytotherapie SARL pret Chambre syndicale des raffineurs et conditionneurs de sucre de France u.c.

. # SARPP - Société d'application et de recherches en pharmacologie et phytotherapie SARL срещу Chambre syndicale des raffineurs et conditionneurs de sucre de France и други # Искане за преюдициално заключение

. ; Conclusions : il est mentionné que Monsieur A... a été informé que les séances de physiothérapie antalgique pratiquées ne permettaient pas, en tant que telles, une facturation de séance de rééducation

des actes professionnels annexée à l'arrêté ministériel du 27 mars 1972 ; Attendu que la Caisse a refusé de prendre en charge selon la cotation AMK 6+3/2 les actes de rééducation du genou avec physiothérapie

X..., masseur kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 15 séances de rééducation de la région lombaire avec physiothérapie ; qu'il a fixé la cotation AMK6 + 3/2 ; que la caisse primaire

         Le 29 mai 1993, le médecin de la prison ordonna un cycle de physiothérapie ainsi qu'un contrôle de la prothèse à l'hôpital.

concessionnaire se serait "laissé abuser", tout en constatant que celui-ci était à la fois "ancien professeur de la faculté de pharmacie de Montpellier" et "directeur du 2e groupe français en matière de phytothérapie

et techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soit des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique médicale ou des techniques de physiothérapie

, sans que ce document n'apporte de précisions sur la nature du poste occupé, puis, postérieurement au mémoire en défense, un document, non daté, précisant qu'elle a travaillé dans ce centre de physiothérapie

réparations civiles ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Alain X..., qui est docteur vétérinaire, a créé la société anonyme "Institut de phytothérapie

L'Hôpital américain de Paris dispensait Mme Marie X... d'activité avec maintien de sa rémunération puis lui proposait un poste de secrétaire en physiothérapie à temps partiel (20 heures par semaine).

rapport de juin 2019 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, relève de l'article 2, 4° de l'arrêté du 6 janvier 1962, qui réserve aux seuls docteurs en médecine les actes de physiothérapie

créer un doute sérieux, le moyen tiré de ce que Mme B ne remplit pas les conditions de l'article L. 4321-11 du code de la santé publique dès lors que le diplôme de " Bachelor of Science Degree in Physiotherapy

Il résulte de l'instruction que Mme B A a obtenu, le 27 juillet 2021, le diplôme " Bachelor of Science Degree in Physiotherapy Honours " par un établissement de formation situé à Malte, dénommé " United

veiller au maintien des principes de moralité, de probité et de compétence indispensables à l'exercice de la masso-kinésithérapie ; * Mme B n'a jamais obtenu le diplôme " Bachelor of Science In Physiotherapy