des traitements médicamenteux systémiques du cancer par immunothérapie ou par des médicaments thérapeutiques innovants, d'une organisation de la prise en charge des patients qui doit garantir une approche territorialisée multidisciplinaire de la continuité

Article L1511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 27

Code général des collectivités territoriales

-Les collectivités territoriales ou leurs groupements peuvent attribuer des aides aux vétérinaires contribuant à la protection de la santé publique et assurant la continuité et la permanence des soins aux animaux d'élevage.

Article L6323-1-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 79

Code de la santé publique

I. - Le centre de santé est responsable de la conservation du dossier médical du patient dans des conditions garantissant la qualité et la continuité de la prise en charge de ce dernier.

Article R162-131

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 50 > 37

Code de la sécurité sociale

Chaque signataire s'y engage à partager sans délai toute information nécessaire à la continuité et à la qualité des actions de prévention, de soin ou d'accompagnement dispensées aux bénéficiaires du parcours.

LEGIARTI000032885943

—

Engagement sur la continuité et la permanence des soins En contrepartie des aides qui lui sont allouées, et dans l'objectif d'améliorer l'accès aux soins pour la population de la zone, le professionnel adhérent s'engage à : - faire appel à des remplaçants

Article Annexe K'

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES D'ONCOLOGIE - Durée : cinq ans Pour les internes nommés après le 1er novembre 2007 Le diplôme d'études spécialisées d'oncologie comporte trois options : a) Oncologie médicale ; b) Oncologie radiothérapique ; c) Onco-hématologie

Article R4322-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 79 > 58

Code de la santé publique

A l'expiration du remplacement, tous les éléments utiles à la continuité des soins doivent être transmis au titulaire.

Article 70

—

soins des personnes âgées en risque de perte d'autonomie en prévenant leur hospitalisation en établissement de santé avec hébergement, en gérant leur sortie d'hôpital et en favorisant la continuité des différents modes de prise en charge sanitaires et

LEGIARTI000037038136

—

- option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole supérieure d'art de la Réunion - option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art, mention paysage.

Article R6132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 57 > 49

Code de la santé publique

Il comprend notamment s'agissant en particulier des filières de soins identifiées comme prioritaires : 1° Les objectifs médicaux ; 2° Les objectifs en matière d'amélioration de la qualité, de la sécurité et de la pertinence des soins ; 3° L'organisation

Article 12

—

Option I : option économique et de gestion Epreuves écrites d'admissibilité : Options II : option scientifique, option III : option économique, L'admissibilité pour ces trois options est donnée par l'admissibilité dans la voie correspondante, à la même

Article 11

—

Afin d'assurer la continuité des soins, l'organisation du temps de présence médicale, pharmaceutique et odontologique, établie en fonction des caractéristiques propres aux différentes structures, est arrêtée annuellement par le directeur d'établissement

Article 2

—

Les concours prévus aux articles 5 et 6 du décret du 6 mai 1988 susvisés sont organisés dans les disciplines suivantes : Construction mécanique ; Mécanique : option Energétique ; Architecture : option Construction civile ; Génie chimique ; Organisation

Article Annexe F

—

B) Option maladies du sang a) un ou deux semestres dans des services agréés pour les diplômes d'études spécialisées d'hématologie (option maladies du sang) ou d'oncologie (option oncologie médicale) ou dans un service agréé pour le diplôme d'études spécialisées

Article 1

—

Les concours prévus aux articles 4 et 5 du décret du 29 mars 1993 susvisé sont organisés, conformément aux modalités définies dans le présent arrêté, dans les sections et options suivantes : Section Navigation Option Chef de quart. Option Pêche.

Article Annexe 8

—

OPTION SANTE SOLIDARITE TERRITORIALE – DISPOSITIONS TRANSITOIRES Conformément aux dispositions de l’article 8 de la présente convention, les options santé solidarité territoriale souscrites dans le cadre des dispositions de la convention médicale approuvée

Article D1222-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 96 > 97

Code de la santé publique

La dotation mentionnée au 3° de l'article L. 1222-8 contribue au financement : 1° Des activités de service public permettant d'assurer la continuité territoriale de la délivrance de produits sanguins labiles ; 2° Des activités de service public associées

Article 2

—

L'examen professionnel comporte deux options : une option Techniques cadastrales et une option Publicité foncière. Chaque option comporte les deux épreuves orales suivantes :

Article 17

—

dans le parcours de soins et être rémunérés comme tels.

Article L1110-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 26 > 82

Code de la santé publique

et déterminante de la qualité, de la sécurité ou de l'efficacité des soins.

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