AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 décembre 2003), que la motocyclette sur laquelle

[F] en paiement au titre de la non-restitution de la motocyclette et de celle de la société Abeille Iard & santé 4.

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 22 juin 1999), qu'une collision est survenue entre la motocyclette de M.

parisien du 28 mars au 10 avril 1985 et réalisée à la seule initiative de la SARL Christian Darras Promotion ; qu'il ne peut en rien être déduit ni du parrainage apporté par la SEITA à l'épreuve motocycliste

qu'eu égard à la configuration des lieux et à la distance à laquelle se trouvait Edouard X... lorsqu'il avait entendu le choc, soit 40 à 50 mètres, il se trouvait nécessairement en mesure de voir la motocyclette

base légale à sa décision au regard des textes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un accident est survenu entre le véhicule automobile conduit par Sandra Y... et la motocyclette

agglomération entre l'automobile conduite par Raymonde X..., qui, après avoir marqué un temps d'arrêt à la hauteur d'un panneau "stop", avait entrepris de traverser une route prioritaire, et la motocyclette

d'apprécier souverainement si cette faute a pour effet de limiter l'indemnisation ou de l'exclure ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à un carrefour, une collision s'est produite entre la motocyclette

Code civil, R. 40 et R. 40-2 du Code de la route, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... entièrement responsable de la collision, survenue de nuit, de sa motocyclette

commis des fautes de nature à exclure son droit à indemnisation et a rejeté en conséquence ses demandes en réparation ; "aux motifs qu'il résulte de la procédure que Grégory X..., pilotant une motocyclette

-qui a volé avec Emmanuel Y... la motocyclette de Lebrun- tenu d'indemniser le préjudice subi par Emmanuel Y... dans l'accident qu'il a provoqué le jour même du vol et dit que la compagnie AXA Assurances

par deux courbes, limitant la visibilité des usagers dans un sens comme dans l'autre ; que les gendarmes enquêteurs indiquent qu'au moment de l'accident, la visibilité était excellente ; que la motocyclette

, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Planque responsable pour un tiers des conséquences dommageables de l'accident ; "aux motifs adoptés des premiers juges que le motocycliste

hors de cause ; "au motif que Z... ne produisait aucun contrat d'assurance, ni aucun document justifiant la cession de l'automobile Volkswagen à un tiers antérieurement à l'acquisition de la motocyclette

Y..., circulant en motocyclette sur une route départementale, a dérapé sur une flaque de gazole répandue sur la chaussée, chuté et percuté une voiture circulant en sens inverse, conduite par M.

au 30 septembre 2007 ; que le délit de recel par détention est un délit continu, dont la prescription ne débute qu'au jour où le receleur se dépossède de la chose ; qu'en l'espèce, le vol de la motocyclette

. ; "aux motifs que le vol de la motocyclette de M.

X..., qui circulait à motocyclette, de nuit, en agglomération, a porté un coup de pied sur la partie gauche de la voiture conduite par M.