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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1
DTA_2302448_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
hôtel du Rond-Point des Champs-Elysées, d’une nuit à l’hôtel Touquet, d’une nuit à l’hôtel Novotel, d’une nuit au Grand Hôtel de Bordeaux, d’une invitation client, d’achats de vins et de billets pour un match
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63b91af7b63d827c909cad3c
6 janvier 2023
6 janvier 2023
; que les frais engagés en 2015 et en 2016 portent de la même façon sur l'achat de places pour assister à des matchs de rugby, handball, football, basketball ; que pour 2016, les dépenses comprennent
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93629
22 septembre 2016
22 septembre 2016
ou soustrait des fonds publics, en l'espèce en réalisant un voyage à Paris, sous couvert d'un ordre de mission mentionnant la visite de galeries d'art, alors qu'en réalité il était allé assister à un match
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01004_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
D B, né le 11 juillet 1963, exerçait la profession de vétérinaire spécialisé lorsqu'il a été victime, le 14 mai 2011 lors d'un match de rugby, d'un traumatisme du genou droit.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b9dda31367c908eb705
17 janvier 2023
17 janvier 2023
« Un petit mail récapitulatif de mes horaires comme convenu : Studio 2A : 35 heures en plus dernière semaine de service remplacement de Sucy Service MNA : samedi 5 janvier 2019 sortie [Localité 4] Match
Source officielle2ème chambre
DTA_2002823_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
", des procédures contentieuses successives et ajoute que la précarité financière résultant de sa situation administrative a eu des répercussions sur sa vie quotidienne l'empêchant d'aller voir des matchs
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102027_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
D est dans l'incapacité depuis son accident de service du 5 avril 2012 de pratiquer la batterie et la plongée, qu'il ne peut plus assister aux matchs de rugby et présente une gêne pour le bricolage et
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201101
21 juin 2012
21 juin 2012
(point 6) pour un montant de 30 230 €, au titre des primes de match section rugby seniors (point 7) pour un montant de 586 €, et au titre de frais professionnels section rugby seniors (point 8) pour un
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92300
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Christopher X...; * le 7 novembre 2013 par l'association sportive Ecole de rugby du Canigou.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e619
14 septembre 2011
14 septembre 2011
droit à ce chef de demande, étant en outre observé qu'il en va de même en cause d'appel, les activités de loisir avec son épouse, l'absence d'accompagnement de ses enfants aux entraînements et aux matchs
Source officielleChambre sociale
62e3791ef18708e2e904b074
28 juillet 2022
28 juillet 2022
[Y] [G] était joueur professionnel de rugby.
Source officielle4eme Chambre Section 1
652a31147ed1ea83181125e6
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[G] [N], directeur commercial de Belux (société en charge du marché belge et luxembourgeois) et M. [Z] [W], commercial France ; que M.
Source officielleChambre sociale
642fb64fcece1704f5747645
6 avril 2023
6 avril 2023
Ainsi, le 21 janvier 2019, la directrice de secteur a adressé à ses responsables d'agence un courrier électronique concernant un match de rugby en indiquant que tout le monde doit utiliser la loge, qu'un
Source officielle2e chambre civile
663089780316960008413515
25 avril 2024
25 avril 2024
* * * EXPOSE DU LITIGE : Le 7 décembre 2019, à [Localité 16], [C] [E], alors mineur comme étant né le [Date naissance 5] 2003 participe à un match de rugby opposant son équipe du club de la
Source officielleChambre Sociale
69eafb73cdc6046d4757057e
23 avril 2026
23 avril 2026
qu'il soit fait appel aux mêmes professionnels de santé pendant la saison de septembre à juin, ce qui ne caractérise en soi aucune contrainte imposée ; la présence des professionnels de santé lors des matchs
Source officielle4eme Chambre Section 1
652a31137ed1ea83181125e4
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[L] [V], directeur commercial de Belux (société en charge du marché belge et luxembourgeois) et de M. [G] [R], directeur commercial de Bandalux France ; que M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00896
4 décembre 2019
4 décembre 2019
était le [...], ainsi que du Stade [...], que ces deux complexes sportifs pouvaient accueillir respectivement jusqu'à 45 000 et 20 000 spectateurs et que le [...] organisait annuellement environ 30 matchs
Source officielle11e chambre
615e0e25c25a97f0381f52ab
11 septembre 2014
11 septembre 2014
[L] a établi des rapports sur l'état des marchés 'Peugeot pneumatiques' ainsi que sur l'état des marchés en Europe, la lecture de ces rapports ne contient pas, comme il le prétend, de dénonciations de
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e57d
9 août 2011
9 août 2011
Arnaud X..., âgé de 19 ans, a été grièvement blessé le 27 février 2000 alors qu'il disputait un match de rugby à XIII opposant son équipe l'association Villefranche XIII Aveyron à celle de l'association
Source officielle3ème chambre
68e5eff9940fdbe4ba07770d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
le temps, - troubles du comportement avec difficulté à contrôler des phénomènes d'agressivité verbale néanmoins moins fréquents, majoration des réactions émotionnelles avec difficulté à regarder un match
Source officiellePage 5 sur 22