Ils soutiennent que : - la décision est entachée d’une erreur manifeste d’appréciation dès lors que les fonctions professionnelles itinérantes de M. 

Déplacements liés à la position d'enseignant itinérant: si vous êtes engagé en qualité de moniteur itinérant, vous déclarez accepter le principe de déplacements temporaires dans tous les centres AFPA situés

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2026, la communauté de communes Saône Beaujolais, représentée par la SELARL Itinéraires avocats, demande au juge des référés :

faute d'imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, s'il est établi que l'auteur des faits n'a pas accompli les diligences normales

D..., domicilié [...] , 2°/ au syndicat CGT Darty Nord Normandie, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; II - Statuant sur le pourvoi n° Z 18-15.573 formé par M. N...

La salariée a saisi la juridiction prud'homale de demandes de rappel de salaire au titre des primes de guichet, d'itinérance et de tutorat et d'une demande de dommages-intérêts pour résistance abusive.

exceptionnelles invoquées s'apprécie au jour de la demande du report des congés soit le 9 juillet 1992 ; qu'ainsi la cour d'appel, qui pour écarter la faute grave du salarié, a retenu que des secrétaires itinérantes

Néanmoins, la compensation suppose un dépassement du temps normal de trajet entre le domicile et le lieu habituel de travail.

Z... que cet endroit dangereux et difficile techniquement était facilement identifiable par une reconnaissance appropriée de l'itinéraire ; que l'exigence minimum d'un pilote avisé et expérimenté est aussi

par les transports en commun depuis La Hulotte à 11 heures 30, heure à laquelle le véhicule avait été incendié, jusqu'à son domicile, entre 12 heures 45 et 13 heures, si l'on tenait compte du temps normal

, L'ACCIDENT EST IMPUTABLE, NON A UN DEFAUT D'ENTRETIEN NORMAL DE LA VOIE PUBLIQUE, MAIS AUX FAUTES COMMISES PAR LE CONDUCTEUR ; CONS.

effet, liés par une clause d'exclusivité, astreints au respect d'une discipline organisée par la SA Y... et soumis à des sujétions nombreuses et importantes non seulement quant à l'horaire et à l'itinéraire

, pour chaque itinéraire, son antériorité et son originalité, Attendu, sur l'antériorité, qu'il ne suffit point, pour administrer cette preuve, de produire les contrats avec les auteurs d'itinéraires

de trajet entre le domicile et le lieu habituel de travail, au sens des dispositions de l'article L. 3121-4 du code du travail, est le temps normal de trajet des salariés itinérants de la région considérée

Il vise également l'existence d'itinéraires de substitution.

un site naturel formé de vasques d'eau chaude, situé sur le territoire de la commune de Cilaos ; qu'elles ont suivi à cette fin un itinéraire non aménagé longeant le lit de la rivière Bras-Rouge ; qu'un

AYANT ETE VICTIME D'UN ACCIDENT MORTEL DE LA CIRCULATION LE 26 JANVIER 1976, SUR L'ITINERAIRE RELIANT LA RESIDENCE SECONDAIRE DE SA CONCUBINE, DENISE X..., SITUEE A CHARBUY, A BROU-SUR-CHANTEREINE, OU

A cet égard et en ce qui concerne la prime de guichet, Mme [Z] [D] entend souligner que l'inspectrice qui exerce des fonctions d'accueil et de conseil, est itinérante, tout en indiquant que la prime itinérance