; "3°) alors que tout arrêt de la chambre de l'instruction doit comporter les motifs propres à justifier la décision et répondre aux articulations essentielles des mémoires des parties et que l'insuffisance

, a violé les articles susvisés ; "2 ) alors que tout jugement doit être motivé et que l'insuffisance de motivation équivaut à un défaut de motifs ; que dès lors, en ne procédant à aucune analyse, ne

X... faisait valoir que cette offre était manifestement insuffisante et demandait en conséquence l'application de la sanction du doublement des intérêts légaux ; que pour le débouter de cette demande,

l'espèce l'arrêt attaqué, qui, pour confirmer l'ordonnance de mise en liberté ne comporte aucun exposé des faits reprochés, se borne à énoncer que les obligations du contrôle judiciaire "sont toujours insuffisantes

X..., engagé le 27 avril 1981 par la Caisse chirurgico-médicale de la mutualité vosgienne (CCMMV) en qualité de conseiller mutualiste "non cadre", a été licencié pour insuffisance de résultats le 13 mars

le jugement, alors, selon le moyen : 1 / que le dirigeant d'une personne morale ne peut être condamné à supporter les dettes sociales que s'il a commis des fautes de gestion ayant contribué à l'insuffisance

X... à s'opposer aux décisions de la direction concernant ses collaborateurs, son absence à une importante réunion des délégués, l'insuffisance d'un plan d'action que lui avait réclamé la direction, le

différents calculs qui nous ont amenés à fixer votre objectif pour l'année 1991", la cour d'appel a dénaturé cet écrit, en violation de l'article 1134 du Code civil; alors, de deuxième part, que l'insuffisance

X... dans l'exercice de ses fonctions et d'autre part que la preuve des insuffisances de M.

2001, a ordonné la prolongation de la détention de X..., épouse Y..., placée sous mandat de dépôt criminel et détenue depuis le 17 février 2000 ; "aux motifs que : "les moyens invoqués tenant à l'insuffisance

classement dans une catégorie imposant des normes supérieures ; qu'en décidant dans ces conditions que le constructeur avait manqué à son devoir de conseil en ne mettant pas ses clients en garde contre l'insuffisance

X... ait été insuffisant à son poste, son maintien au service de l'entreprise ne s'avérait pas de nature à mettre en péril celle-ci et n'était en tout cas pas impossible, s'agissant d'un groupe important

fournisseur, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard des articles 1147 et 1641 du Code civil ; et alors, d'autre part, que si la cour d'appel a déclaré que l'occultation insuffisante

X..., au cours de l'exercice 1986, étaient insuffisants et justifiaient son licenciement, la cour d'appel a violé l'article 1er, alinéa 2, de l'annexe à la convention collective nationale des industries

le moyen unique du pourvoi principal : Attendu que la société Loris X... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à verser à la société Casa Milano une indemnité de 300 000 euros au titre de l'insuffisance

l'article 2 du décret du 14 mars 1986 portant application au commerce de l'ameublement de la loi du 1er août 1905, les mentions portées sur le bon de commande ou la facture étaient en elles-mêmes insuffisantes

mémoire personnel produits ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 373 du Code pénal ancien, 226-10 du nouveau Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut, insuffisance

de base légale au regard des articles 32 du décret-loi du 30 octobre 1935 et 1382 du Code civil ; 4 / que lorsque le tiré a refusé le paiement d'un chèque pour un motif autre que l'absence ou l'insuffisance