demandeurs et la société ARCOLE INDUSTRIES ; Dit que le licenciement de M.

à projectile non métallique commercialisées par la société Verney-Carron sous les appellations 44/83 et 44/83 P à étui plastique noir ou aluminium comportant soit une balle ou des chevrotines en caoutchouc

Les plantations destinées à l'industrie remplacent l'agriculture locale. Plusieurs grandes entreprises françaises participent à cet accaparement avec la bénédiction des institutions financières" ...

et devant être indemnisé par la société Sol Solution Agro consiste dans le coût du nettoyage du sol litigieux par une entreprise spécialisée ainsi que dans le coût du remplacement des roulettes en caoutchouc

:0pt; margin-bottom:6pt; text-indent:14.2pt } .s9671CAED { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:14.2pt } .s6BBACBD8 { margin-top:6pt; margin-left:20.15pt; margin-bottom:12pt; text-indent:8.8pt

321-1, alinéa 3, et L. 321-4-1 du code du travail (ancien), devenus L. 1233-4 et L. 1235-10 du code du travail (nouveau) ; 3°/ que, selon l'article 14-2 de la convention collective nationale du caoutchouc

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 12/06169 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Juin 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AUXERRE , Section Industrie

Le broyage, l’injection, l’usinage des matières plastiques et du caoutchouc. 16. Le travail sur les rotatives dans l’industrie graphique. 17.

délivrées le : aux avocats : Décision déférée à la cour : jugement rendu le 24 novembre 2017 (RG n° F 13/01259) par le conseil de prud'hommes - formation de départage de BORDEAUX, section Industrie

investissements immobiliers et agricoles (la société GIMA), a vendu à la commune de Tournan-en-Brie (la commune) une parcelle de terrain sous condition de ne pas installer ou laisser s'installer toute industrie

La publicité sur laquelle se fonde la société Homco est la pièce 11 qui mentionne pour la référence de dalle P400003 « dalle de sol caoutchouc noir blanc Disportex spécialement conçu pour les salles de

2013 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 11/03454 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Mars 2011 par le conseil de prud'hommes de Fontainebleau section industrie

* sur le recouvrement des terrasses et le remplacement des seules lames détériorées : contrairement à ce que soutiennent les sociétés défenderesses, le recouvrement des dalles par un tapis en caoutchouc

Y... de ses demandes de ce chef à l'encontre de la société WOOD MILNE INDUSTRIE, Rejette la demande d'admission de M.

], 3°/ à la société Siemens, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3] , 4°/ à la société Turbomach, dont le siège est [Adresse 7] ([Localité 2]), 5°/ à la société Nox industrie

celle produite par Bosch Rexroth, et, d'autre part, de documents issus de l'association professionnelle EUROMAP, qui regroupe certains industriels européens du secteur des machines-outils destinées à l'industrie

sorte que le congé délivré postérieurement été sans effet, la cour d'appel a violé les articles L. 145-9 et L. 145-10 du code de commerce ; 3°) ALORS QUE le caractère indivisible du bail peut s'induire

demandeurs et la société ARCOLE INDUSTRIES ; Dit que le licenciement de M.