Y..., sexologue, pour des troubles de l'érection ; que suite à une érection prolongée de plus de quarante-huit heures, il subissait en décembre 1998 plusieurs interventions dont il résultait une impuissance

minoritaire et son lourd endettement pour sa participation financière au capital de la société » et qu'il avait finalement donné sa démission après avoir établi un rapport de gérance relatant son impuissance

tranche d'âge ; qu'il rappelle que si l'expert urologue a précisé que sur le total des patients ayant subi une adénomectomie transvésicale, il avait été constaté que l'intervention n'emportait pas l'impuissance

jamais eu la jouissance exclusive des parcelles en cause ; qu'en retenant, pour requalifier les contrats de vente d'herbe en bail rural, que les attestations versées aux débats par Mmes J... étaient impuissantes

qui, sauf non-conformité aux règles de sécurité ou manoeuvre contraire aux précautions les plus élémentaires, est utilisable par tout un chacun sans danger ; qu'en statuant ainsi, tout en s'avouant impuissante

travail ; 5°/ que le statut social d'une personne est d'ordre public et s'impose de plein droit dès lors que sont réunies les conditions de son application, et la seule volonté des parties est impuissante

l'incontinence urinaire survient dans 29% des cas et l'impuissance dans 50% des cas de prostatectomie radicale.

vraiment pu réaliser son travail convenablement », « Dominique C... imposait ses choix souvent aux antipodes des demandes de nos clientes », « J'ai malheureusement constaté à plusieurs reprises l'impuissance

DE QUITTER L'HOPITAL, NI DE CE QUE LA MERE HABITANT BEZIERS, VILLE ELOIGNEE, N'ETAIT PAS VENUE L'Y REJOINDRE NI DE CE QU'IL ETAIT EN ETAT D'IMPUISSANCE MOMENTANEE " ET QUE PAR CES EXIGENCES, L'ARRET ATTAQUE

dont il souffre depuis l'intervention et qui a été retenue expressément par l'expert judiciaire ; cette impuissance, qui ne résulte pas de ses seuls dires, a d'ailleurs été établie par les divers examens

; "alors que la seule affirmation du caractère prétendument constant et non contesté de la date du détournement, affirmation contredite par les poursuites exercées par le ministère public, est impuissante

et L. 751-1 et suivants du Code du travail ; alors, enfin, que présente le caractère de contrat de travail l'activité exercée sous la dépendance d'un employeur, la seule volonté des parties étant impuissante

CIVIL, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE LA COUR D'APPEL, STATUANT SUR LES CONSEQUENCES CIVILES DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES AYANT PRETENDUMENT ENTRAINE, SELON LES EXPERTS, UNE IMPUISSANCE

couette du lit, en quantité plus importante que celles retrouvées sur la serviette, ne pouvait provenir d'un transfert d'un objet à l'autre ; que selon la même expertise médicale, le prévenu souffre d'impuissance

établir ce que les intéressés pouvaient raisonnablement croire, voir ou vouloir, lorqu'ils ont demandé à bénéficier d'une position de dégagement ; qu'en se déterminant ainsi sur des considérations impuissantes

photocopie, prétendument revêtue de la signature d du magistrat habilité à remplacer un juge d'instruction en application de l'article 84 du Code de procédure pénale et non certifiée conforme, est impuissante

révélé, à l'ouverture de la succession, par l'existence d'un passif de 226 000 francs contre un actif disponible de 206 250 francs; qu'en se fondant ainsi sur ces données, en réalité parfaitement impuissantes

l'expert judiciaire, pour chiffrer à 60 % le taux de l'incapacité permanente partielle, s'est expressément référé à diverses séquelles rachidiennes, orthopétiques, génito-sphinctériennes, et sur l'impuissance