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845 résultats pour « hôpitaux »
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LEGIARTI000030463520
WIDAL ÎLE-DE-FRANCE HÔPITAL SAINT-LOUIS (AP-HP) ÎLE-DE-FRANCE HÔPITAL SAINT-ANTOINE - HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE L'EST PARISIEN ÎLE-DE-FRANCE
Article R6132-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 02
Les dispositions du I de l'article L. 6132-1 ne sont pas applicables à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris.
Article 11
La liste des électeurs est affichée dans chaque bureau ou section de vote au moins soixante jours avant la date fixée pour le scrutin ainsi qu'au siège de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris.
Article 17
inscription à un tableau annuel d'avancement, les sages-femmes de classe normale du cadre d'emplois régi par le présent décret, ayant accompli au moins huit ans de services effectifs dans ce grade ou dans le premier grade du corps des sages-femmes des hôpitaux
Article R1222-54
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 32 > 28
Le centre de transfusion sanguine des armées est constitué d'une structure centrale et de structures extérieures, dénommées sites de transfusion sanguine, implantés dans certains hôpitaux des armées.
Article R3131-14-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 26
Pour l'application des dispositions de la sous-section 6, les hôpitaux des armées sont regardés comme des établissements de santé.
Article R1112-76-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 44 > 61
Pour l'application des dispositions de la présente sous-section, les hôpitaux des armées sont regardés comme des établissements de santé.
Article D633-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 21
Ce service se rapproche du service de santé au travail de l'entité où l'assistant des hôpitaux des armées accomplit son stage.
Article 2
Un maître de conférences des universités-praticien hospitalier ou chef de travaux des universités-praticien hospitalier appartenant au collège Chirurgie ; 2° Un praticien hospitalier universitaire ou chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux
Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 9-1
Les internes des hôpitaux des armées peuvent également être recrutés par concours ouverts par spécialité aux candidats remplissant :
Article 4
Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 3
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