Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 16 novembre 2022), Mme [V] a été engagée en qualité de médecin gynécologue obstétricienne à compter du 1er octobre 2012 par la société Pavillon de la mutualité (la société

maladie de Paris, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 3 mai 2005 par la caisse primaire d'assurance maladie de Paris en qualité de médecin gynécologue

suivant : Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de la Roche-sur-Yon, 18 février 2005), que Mme X..., gynécologue-obstétricienne

suivant : Sur le moyen unique pris en ses quatre branches : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de la Roche-sur-Yon, 18 mars 2005), que Mme X..., gynécologue-obstétricienne

rejeté sa demande d'annulation d'une décision du conseil départemental de l'Ordre des médecins de la Seine-Saint-Denis du 25 janvier 2001 lui refusant l'autorisation d'exercer l'obstétrique et la gynécologie

Pendant sa seconde grossesse, Mme B a connu des épisodes de douleurs intenses et le compte rendu des urgences gynécologiques du 25 février 2014 a relevé l'absence de signe fonctionnel urinaire.

* Par acte du 4 juin 2004, le docteur [Q] a souscrit un contrat d'exercice privilégié auprès de la société NOUVELLE CLINIQUE [1] pour l'exercice des fonctions de gynécologue.

X..., gynécologue ; qu'après avoir procédé à divers examens, ce médecin a préconisé une hystérectomie, pratiquée par ses soins le 1er décembre 1989 ; que Mme Z... ayant présenté, à la suite de cette

[I], gynécologue obstétricien exerçant son activité à titre libéral, a donné naissance à l'enfant [K] [D] à la clinique [Établissement 2] ; que l'accouchement a été pratiqué par une sage-femme

X..., gynécologue obstétricien qui exerce son activité dans un établissement hospitalier privé conventionné, contre la décision de la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) lui notifiant son refus

deux cousines (B... et C...) et une amie (D...) ont reçu les confidences de A... avant la révélation des faits ; que ces enfants indiquait qu'elle était triste quand elle en parlait ;- à l'examen gynécologique

caractérisés par des pénétrations vaginales ; qu'André X... ne contestait pas ses déclarations, mais précisait qu'il n'introduisait qu'une partie du gland dans le sexe de l'enfant ; que l'examen gynécologique

dans ses fesses", lui aurait imposé des pénétrations digitales qui lui avaient provoqué des brûlures et des fellations ; "alors, d'une part que la chambre d'accusation, qui relevait que l'examen gynécologique

Cette coelioscopie exploratrice constatait des adhérences séquellaires aux précédentes interventions chirurgicales gynécologiques, notamment liées à une hystérectomie et une kyssectomie ovarienne droite

le prévenu, l'adolescente étant vêtue d'un maillot une pièce, bretelles simplement baissées, rend des plus improbables le touché des poils pubiens de la jeune fille admis par lui, sa fonction de gynécologue

[W], gynécologue obstétricien, la société La Médicale de France, son assureur, M.

X... exerçait depuis 1987 à Aubenas la spécialité de gynécologue accoucheur auprès de la clinique du Vivarais Saint-Dominique ; que par lettre du 30 août 2000, celle-ci a informé le praticien de ce que

X... exerçait depuis 1982 à Aubenas la spécialité de gynécologue accoucheur auprès de la clinique du Vivarais Saint-Dominique ; que par lettre du 30 août 2000, celle-ci a informé le praticien de ce que