société Geotec de procéder à une nouvelle étude de sol sur l'ensemble de la partie plane de leur terrain, qui a donné lieu à un rapport établi au mois de septembre 2008.

sa part, en application de l'article 1382 du Code civil, la condamnation de la SCI à lui payer une somme correspondant au montant des études et analyses de sol qu'elle a fait réaliser ; Attendu que

mécaniques des sols et non une étude physique permettant de connaître l'étendue de l'encombrement du sous-sol ; que M.

Mme [J] indique que s'il est retenu par la cour comme l'a fait le premier juge qu'elle-même avait connaissance de la profondeur des sols d'assises suite à l'étude de sols de 2004, la minoration de son

de l'ouvrage dans son environnement au regard du site dans lequel il devait s'implanter et qu'elle avait manqué à son obligation en ne préconisant pas d'étude de sol et en ne relevant pas les erreurs

qualité de professionnel notoire de l'étude des sols, elle aurait dû anticiper les conséquences de la plasticité du sol et conseiller des travaux mieux adaptés pour mettre fin aux désordres.

pas fondé ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, par motifs adoptés, qu'il appartenait au cabinet Cetex de solliciter des investigations complémentaires du bureau d'études

, il serait procédé aux frais du maître de l'ouvrage à une étude de sol et que la SCI supporterait les coûts supplémentaires des travaux de fondation à réaliser ; que le 9 février 2002, la SCI a signé

Y..., qui avait l'habitude d'intervenir sur des chantiers identiques et de collaborer avec les différents constructeurs, connaissait la nécessité d'une étude des sols, qu'il s'était réservé de fournir,

de sol faite par la société INTRASOL, à la demande du constructeur, étude de sol qui recommandait de sécuriser le talus pour limiter les chutes de cailloux et de cailloutis ; que d'ailleurs, il avait

de "faisabilité" et un dossier de "présentation" avec une première estimation puis commandé, dès que son exécution avait été rendue possible par l'acquisition du terrain, une étude de sol réglée par la

Il précise qu'en tout état de cause, les études de sols ont été réglées directement aux bureaux d'étude qu'il ne saurait en devoir remboursement.

le terrain, et notamment tous éléments constitutifs d'une étude de sol.

Ils doivent être regardés comme soutenant ne pas être responsables de l'effondrement du mur de la falaise cadastrée BH229 et ne pas avoir à payer une étude de sol commandée par la commune d'Apt.

A... faisait valoir qu'il n'avait jamais eu connaissance de l'étude de sol, document essentiel sur lequel le technicien avait fondé ses conclusions; qu'en rejetant ce moyen par cela seul que le rapport

d'assainissement : 418,60 € ; - tractopelle, chauffeur et étude de sol (facture LOUSTAU du 25 août 2008) : 394,68 € - redevance SPANC : 63,30 € ; - étude de sol GEOFONDATION : 1.794 € ;

la venderesse et l'agent immobilier en paiement de dommages-intérêts pour défaut d'information et de conseil, dol, subsidiairement, vices cachés, estimant avoir dû exposer des frais supplémentaires d'études

une double faute dans le cadre de la mission dont il était investi : en ne tenant pas compte de la réglementation anti-sismique et en négligeant de prévoir une étude de sols, avant de définir son projet