, directeurs adjoints et sous-directeurs de coopératives agricoles et du SICA", ainsi qu'en régularisation de son certificat de travail ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

En dernier lieu, elle était directrice adjointe de l'agence MTGA [Localité 9] à [Localité 8]. 2.

celui-ci a manifesté des réserves sur les conséquences de cette réorganisation sur l'emploi; qu'après divers échanges la direction a accepté le 1er juin 1993 le principe de sa nomination en qualité de directeur

la salle de musiques actuelles de Caen et directeur adjoint du pôle événementiel, statut cadre de la convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles. 2.

pouvoir spécial ayant date certaine établi avant l'expiration du délai de 3 mois prévu pour revendiquer, retient qu'en l'espèce n'a été produit, après ce délai, qu'un pouvoir général au profit du directeur

pouvoir spécial ayant date certaine établi avant l'expiration du délai de 3 mois prévu pour revendiquer, retient qu'en l'espèce n'a été produit, après ce délai, qu'un pouvoir général au profit du directeur

pouvoir spécial ayant date certaine établi avant l'expiration du délai de 3 mois prévu pour revendiquer, retient qu'en l'espèce n'a été produit, après ce délai, qu'un pouvoir général au profit du directeur

Vous avez été engagé par la Mutuelle de l'Armée de l'Air en qualité de directeur adjoint le 16 novembre 1990.

[K] a été engagé en qualité de directeur adjoint à compter du 2 janvier 2011, par la société Daw (la société).

X..., qui était employé par une Caisse régionale de Crédit agricole mutuel en qualité de directeur adjoint a fait liquider ses droits à pension par la société Adicam lors de son départ à la retraite le

Dans le dernier état de la relation contractuelle, elle occupait les fonctions de directrice adjointe. 2.

Mme [Q], fonctionnaire de l'Education nationale, a été détachée auprès de la Mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN) à compter de septembre 2009, en dernier lieu en qualité de directrice

Z... a été engagé par la société, à compter du 1er janvier 1982, en qualité de directeur adjoint ; que la société SEEC Ingenierie ayant connu des difficultés financières, M.

et directeur-adjoint, agent de la Société d'économie mixte départementale pour l'aménagement du Val-d'Oise (Semavo) ; ces deux personnes étaient, de par leurs fonctions respectives, "citoyens chargés

Z..., engagé le 12 décembre 2000 par la société Pizza France, a occupé en dernier lieu un poste de directeur adjoint de restaurant ; qu'après avoir été placé en arrêt de travail pour accident du travail

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 31 octobre 1991 par l'association Fédération régionale Léo Lagrange en qualité de directrice

avait, à compter de l'automne 2009, pris à son encontre diverses mesures humiliantes, telles que la suppression du titre de « directeur adjoint », le retrait de la carte de parking, celui de l'option

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 16 septembre 2022), Mme [D] a été engagée en qualité de directrice adjointe enfance par contrat à durée indéterminée intermittent le 10 octobre 2016 puis le même jour,