Confronté à une baisse significative de sa clientèle en 2025, le dirigeant a fait le choix de cesser toute activité afin d'éviter la constitution d'un passif trop important, sans toutefois entreprendre

s'appliquaient aux pensions prenant effet postérieurement au 30 juin 2006 ; que la mise en oeuvre des nouvelles dispositions de l'article L. 351-16 du code de la sécurité sociale était impossible

Z... est aussi indicateur de la DST ; qu'il se trouve confronté à l'intervention de Guy X..., lieutenant de police de la DST en Nouvelle-Calédonie depuis 1994, policier expérimenté, qui ajoute à ses craintes

non seulement reconnu sur photographie Daniel Y... comme étant l'individu s'étant présenté comme étant " A...", " expert en oeuvre d'art ", mais l'ont également reconnu de visu lorsqu'ils ont été confrontés

et harcelant, sans vérifier, comme il le lui était demandé, si la circonstance que ce rapport, qui se bornait à faire état des accusations de seulement cinq salariées auditionnées sans avoir été confrontées

. : que Béatrice Y... a été entendue et confrontée à Michel X... à plusieurs reprises ; que Béatrice Y... a, comme ses co- mis en examen, varié dans ses déclarations au gré de l'évolution de l'enquête

X... ne les a même pas invoqués lors de la confrontation avec son ex-compagne le 23 novembre 2016, mais pour la première fois, le même jour, pendant sa confrontation avec Edelweiss ; qu'une expertise médicale

l'instruction a rejeté le moyen tiré de l'irrégularité de la procédure de placement sous scellé « CD GOLF [...] » et refusé, en conséquence, de prononcer l'annulation de tous les interrogatoires, confrontations

qui concerne la position du véhicule ; que le témoignage et les constatations sont en cohérence en ce qui concerne l'état de l'accotement sur lequel il était lors de l'intervention des gendarmes, impossible

B... n'a pas donné de détail pertinent sur le déroulement des faits ; Attendu que le prévenu ne saurait se faire un grief de ce qu'aucune confrontation n'a été organisée devant la cour d'appel dès lors

Q... n'avait pas été confronté à M.

à la date d'entrée en vigueur de la loi de finances rectificative du 16 août 2012 et que les contribuables ayant quitté le territoire national entre le 1er janvier et le 4 juillet 2012 n'étaient imposables

que « De ces faits, Mme D... conteste d'autant plus énergiquement la matérialité que leur teneur réelle n'est pas connue » ; 3°/ qu'ayant constaté que le service médical qu'elle dirigeait était confronté

l'interférence des relations existant entre le conseil financier et l'assistance juridique était inhérente à la nature même des activités de Finance Conseil qui s'adressaient essentiellement à des clients confrontés

F..., acheteur de Roger Z..., Lydie D... et Gabriel X... présentaient la même trace de brasure, et que, lors de la confrontation générale effectuée lors du supplément d'information, ces témoins avaient

motifs et manque de base légale : " en ce que la Cour, par arrêt incident, a rejeté la demande formulée par l'accusé tendant à la comparution de témoins essentiels qui ne lui avaient jamais été confrontés

somme de 372 601,05 francs, alors, selon le pourvoi, que dans ses conclusions d'appel, la société Optima avait fait valoir que la société Lemoine, en sa qualité d'industriel averti, se devait, en confiant

et lui avait demandé d'arrêter ; ( ) ; que, par des motifs précis et pertinents que la cour reprend, le tribunal correctionnel a pu relever la constance des déclarations de Z..., y compris en confrontation

la victime ; qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué se borne à indiquer que seul le caractère consenti de l'acte reste débattu, puis à exposer les circonstances matérielles du déroulement des faits et à confronter