Brucelle fait valoir que le caractère contradictoire de cette vérification serait compromis par l'interdiction qui lui est faite de se rendre au greffe des tribunaux de commerce de Reims et d'Epernay et

du logement (ci-après, le «   Code bruxellois du logement   »), ainsi qu’une proposition de mise à l’amende d’un montant de 18 300 euros (EUR) sous réserve des observations et moyens à faire

X..., de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la SCP Brucelle et Lanthonie, les conclusions de M.

décision en date du 29 avril 1986, le directeur des services vétérinaires des Landes a prescrit l'abattage du bovin n° 607 dans les trente jours en se fondant sur ce que cet animal était atteint de brucellose

que les conclusions tendant à ce que soit ordonnée une expertise pour évaluer le préjudice subi par les requérantes du fait des mesures d'abattage et déterminer si les viandes d'animaux atteints de brucellose

X..., éducateur technique responsable de l'élevage avicole et ovin de l'IMP d'Aubusson, a demandé la prise en charge d'une brucellose chronique, maladie prévue par le tableau n° 24 des maladie professionnelles

l'usufruit de l'exploitation relevant de la succession non liquidée de Jean-François X... décédé en 1958 et ne pouvait donc disposer du cheptel qu'elle avait amélioré et reconstitué suite a l'épidémie de Brucellose

Cyrille BRUNELLO pour sa part recevait un coup de bâton sur la tête, un coup de pied dans les côtes, du gaz lacrymogène au visage et était roué de coups de pieds au sol.

C/ BRUCELLE, SARL MIG, MALAISE C/ des ordonnances rendues les 24 avril et 22 juin 2001 par le juge commissaier de Tribunal de Commerce de CHARLEVILLE-MEZIERES ARRET DU 19 FEVRIER 2002 APPELANTE: Madame

BRUNELLO, Président, M. BOURGES, M. PARIENTE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 3 juillet 2025 où siégeaient M.

Le requérant a milité dès l’origine dans les rangs du Front démocratique des Bruxellois francophones.

INTEGRALEMENT PAYEE; QU'UNE DES VACHES AYANT AVORTE LE 1ER JANVIER 1974, BOUCHE A FAIT EXAMINER SES BETES PAR UN VETERINAIRE, LEQUEL A CONSTATE QUE LA QUASI-TOTALITE DES GROS BOVINS ETAIENT ATTEINTS DE BRUCELLOSE

B A a transmis une demande en référé à la suite d'un prélèvement sanguin devant entraîner la mort de son troupeau dans le cadre de la brucellose.

BRUNELLO, Président, M. PARIENTE, Mme JAUSSAUD, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 3 avril 2025 où siégeaient M. BRUNELLO, Président, M.

BRUNELLO, Président, M. BOSSY, M. PARIENTE, M. CHAZERAND-AZOULAY, Mme JAUSSAUD Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.

BRUNELLO, Président, Mme HELIOT, M. PARIENTE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 8 janvier 2026 où siégeaient M.

François Brucelle, mandataire judiciaire, domicilié 1, rue de Lorraine, 08000 Charleville-Mézières, agissant en sa qualité de représentant des créanciers de la société X..., en cassation d'un arrêt

VENDEUR, LE 2 NOVEMBRE 1967, DEVANT LE TRIBUNAL D'INSTANCE UNE ACTION EN RESOLUTION DE LA VENTE, UNE DES VACHES AYANT AVORTE DEUX JOURS APRES LA LIVRAISON ET LES AUTRES ANIMAUX VENDUS ETANT ATTEINTS DE BRUCELLOSE