X... avait été blessé par balle "au cours de son travail" ; qu'en procédant par voie d'affirmation sans en justifier, la cour d'appel n'a pas mis la Cour de Cassation en mesure d'exercer son contrôle,

Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier BLEU AZUR a notifié de nouvelles conclusions par RPVA le 12 novembre 2019 à 12h51.

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société La Maison bleue

X..., engagé le 1er octobre 1996 par la société Filet Bleu en qualité de "chef d'équipe entretien 2e échelon" et ayant obtenu le 1er juin 2000 le statut de cadre et le poste de "responsable maintenance

. ; que s'il est constant que la mère de Michel X... a été blessée et produit un certificat médical mentionnant une incapacité totale de travail de 10 jours, cela ne modifie en rien les faits reprochés

. ; qu'Yvan Y... n'exclut pas qu'il ait pu blesser Kamel X... à cette occasion ; qu'il résulte des résultats de l'enquête qu'il n'est pas établi que la grave blessure de Kamel X... soit le fait d'Yvan

déposées, suspendu pour une durée maximale de six mois par la saisine de la CIF, ne peut être interrompu que par un acte d'instruction ou de poursuite ; qu'en l'espèce la prévention remonte pour la SARL Bleu

locale des syndicats CGT de Lille et environs, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 octobre 1999 par le tribunal d'instance de Lille, au profit : 1 / de la SNC Le Moulin Bleu

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu que Mlle Z..., blessée dans un accident de la circulation

Rie et son fils Pascal en réparation du préjudice résultant de ce qu'à la suite de l'arrêt du 24 janvier 1990, ils avaient commencé à récolter eux-mêmes le blé qu'elle avait planté ; Attendu que Mme

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Limoges, 20 mars 1997), que Mlle Da X... a été blessée

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Blue

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Blue

Y..., alléguant avoir été blessé à la main par un caillou lancé par M. X..., a assigné celui-ci en responsabilité et indemnisation de son préjudice ; Attendu que M.

Finance, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Blue Ship Management, de Me Roger, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

O... qui a signé le contrat principal pour le compte de la société Blue construction venant aux droits de la SARL Acore ; qu'enfin, M.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société d'expertise comptable Cabinet Ah Foune avait pour mission, depuis 1987, de tenir la comptabilité de la société Point bleu

Y...qui était vêtu d'un polo kaki et Jean-Marie X...d'une chemise à carreaux bleus et blancs ; que Sandrine Z..., qui a assisté à la collision, a vu un homme d'environ 45 ans portant des lunettes et une