AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
662209599ce142000838954f
18 avril 2024
18 avril 2024
[Y] [O] Représentant : Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE SARL ELOREM Représentant : Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article 381 du code de
Source officielle5ème chambre sociale PH
653a06aad0451e8318d0ea94
25 octobre 2023
25 octobre 2023
, Greffier ; Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/00050 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IVMX, Attendu qu'il y a lieu de faire application de l' article
Source officielle2ème chambre section A
67ecc7d98e074ba02f40a387
1 avril 2025
1 avril 2025
801 du code de procédure civile et d'ordonner la radiation de l'affaire du rôle de la cour ; PAR CES MOTIFS Vu les articles 381 et 801 du Code de Procédure Civile, Ordonnons la radiation de l'affaire
Source officielleTrib. de Commerce
69c05647cdc6046d47945afd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
délibéré : Président : Monsieur Dominique ANTONIOTTI Juges : Monsieur Damien PAOLINI * Monsieur Christian CHIARI Greffier : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI Débat à l'audience du 04/07/2025 Vu les articles
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
6a0becd8cdc6046d4727057a
6 mai 2026
6 mai 2026
PAR CES MOTIFS Statuant par jugement d'administration non susceptible de recours, Vu l'article 381 du code de procédure civile ; Dit que par la notification aux parties du présent jugement, il est satisfait
Source officielle2 e chambre civile
679c6db25dcac3ba60034f53
28 janvier 2025
28 janvier 2025
COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 2] [Localité 1] MISE EN ETAT 2 e chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION N° 25/ (Articles 381 et 801 du C.P.C.)
Source officielle2 e chambre civile
679c6db35dcac3ba60034f55
28 janvier 2025
28 janvier 2025
COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 2] [Localité 1] MISE EN ETAT 2 e chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION N° 25/ (Articles 381 et 801 du C.P.C.)
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f740
14 mai 2012
14 mai 2012
d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, et débouté Mme A... épouse Y... du surplus de ses demandes, Vu l'appel interjeté le 6 décembre 2010 par la Sarl Coconuts Grill, Vu les articles
Source officielleTrib. de Commerce
69e9e7a7cdc6046d473c67b0
2 avril 2026
2 avril 2026
l'affaire par le demandeur, en prend acte et sanctionnera le défaut de diligences en statuant comme suit : PAR CES MOTIFS: Statuant par jugement d'administration non susceptible de recours; Vu l'article
Source officielleChambre 4-2
68e9e9eebb2ead0a581fb0dc
10 octobre 2025
10 octobre 2025
MAHE DES PORTES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Association [Localité 4] HAND BALL Représentant : Me Sylvie NOTEBAERT-CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article
Source officielle2 e chambre civile
634a4f4aacdcd6adff75a9a8
11 octobre 2022
11 octobre 2022
COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 2] [Localité 3] MISE EN ETAT 2 e chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION N° 22/ (Articles 381 et 801 du C.P.C.)
Source officielleChambre 4 SB
68e897f26d821fc8a3c65628
2 octobre 2025
2 octobre 2025
d'instruction du 2 octobre 2025 fixant un délai jusqu'au 1er juillet 2025 à l'appelant pour conclure, et un délai jusqu'au 1er septembre 2025 à l'intimée pour transmettre ses écritures ; SUR CE, L'article
Source officielle1re chambre civile
6288820dedb9a9057d0d284b
19 mai 2022
19 mai 2022
COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 1] [Localité 2] MISE EN ETAT 1re chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION (Articles 381 et 801 du C.P.C.)
Source officielle1re chambre civile
6871efbb57f38d6b27c2776d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 2] [Localité 1] MISE EN ETAT 1re chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION (Articles 381 et 801 du C.P.C.)
Source officielleChambre A - Civile
6545ee184ac6088318da1147
25 octobre 2023
25 octobre 2023
juridictionnelle de [Localité 1]) Mme [T] [H] veuve [G] Représentés par Me Florent DELORI de la SCP OUEST DEFENSE & CONSEIL, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 1607016 ORDONNANCE DE RADIATION (article
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
662209729ce14200083898bf
18 avril 2024
18 avril 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 6] Ch.secu-fiva-cdas N° Minute ORDONNANCE DE RADIATION DU 18 Avril 2024 Article 381 du code de procédure civile N° RG 23/03589 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L7T2
Source officielleProcédure accélérée fond
65aad12d0c777d3ec8ebc9a6
19 janvier 2024
19 janvier 2024
JUGEMENT DE RADIATION (articles 381 et suivants du CPC) 19 Janvier 2024 Nous, Madame Pauline DURIGON, Vice-Présidente, assistée de Madame Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Vu l’assignation de M.
Source officiellecomm
61372438cd58014677413b36
21 janvier 2004
21 janvier 2004
381 et 386 de la loi du 24 juillet 1966 ainsi que l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / que l'article 381 et l'article 386 de la loi du 24 juillet 1966 exigeant seulement que l'opposant
Source officielle5ème chambre sociale PH
6789f56ab7cff8efb73576e9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
fournir aucun document le justifiant ; Attendu dès lors que la procédure n'est pas en état, sans certitude sur la qualité du ou des appelants ; Attendu qu'il y a lieu de faire application de l' article
Source officielle4ème chambre commerciale
6a1138e8cdc6046d47a67cd3
22 mai 2026
22 mai 2026
801 du code de procédure civile et d'ordonner la radiation de l'affaire du rôle de la cour ; PAR CES MOTIFS Vu les articles 381 et 801 du Code de Procédure Civile, Ordonnons la radiation de l'affaire
Source officiellePage 5 sur 3250