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EXTRAIT
Article 2
Les caractéristiques techniques minimales sont fixées ainsi qu'il suit : 2.1. Surfaces minimales et composition des logements.
Article Annexe II
Diabète 6.2.1 Traité par médicaments pour le diabète Cf. classe 1 et paragraphe 2.1. Avis médical régulier, adapté à chaque cas, dont l'intervalle ne doit toutefois pas excéder 5 ans.
Implantation-aménagement (sauf 2.1, 2.3 et 2.4) 6.3. Air - Surveillance par l'exploitant de la pollution rejetée 3. Exploitation-entretien 8.4. Bruit - Surveillance par l'exploitant des émissions sonores 4. Risques 5.
Article 223 a-II-1/19-1
NAVIRES ROULIERS A PASSAGERS EXISTANTS DE LA CLASSE B : 2.1.
Article 4
Epreuves orales obligatoires 2.1 Entretien avec le jury 30 minutes 30 minutes 3 2.2 Mathématiques 30 minutes 30 minutes 4 2.3 Anglais 15 minutes 20 minutes 2 2.4 Physique 30 minutes 30 minutes 3 3.
Respect des distances d'éloignement 2.1. Généralités 2.3.1. Accessibilité au site - troisième et quatrième alinéa uniquement 2.3.5. Rétention des aires et locaux de stockage - deuxième alinéa uniquement 2.3.6.
Article 221-V/10 bis
Commandements à la barre 1 Lorsque la langue de travail est le français, les commandements à la barre sont conformes aux prescriptions suivantes : 2.1 "A droite" (ou "A gauche"), signifiant : mettez le gouvernail sur tribord (ou sur bâbord). 2.1.1 Lorsqu'il
2.1. La décision d'homologation d'une piste d'aérodrome est prononcée à l'issue d'un contrôle permettant de s'assurer que les conditions d'homologation respectent les dispositions de l'annexe au présent arrêté.
Seront notamment compris dans cet ensemble d'équipements : 2.1. Des liaisons permettant les transferts nécessaires d'effluents radioactifs entre les ateliers dont ils proviennent et la station de traitement ; 2.2.
LEGIARTI000021985662
A.1/2.1 Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) A.1/2.3 Détecteur d'hydrocarbures L'intégration à bord de ces éléments n'est pas couverte par l'approbation "équipements marins
Article 221-II-2/6
Potentiel de dégagement de fumée et toxicité 1 Objet 2.1 Peintures, vernis et autres produits de finition utilisés sur les surfaces 2.2 A bord des navires à passagers construits le 1er juillet 2008 ou après cette date, les peintures, vernis et autres
Implantation - aménagement (sauf 2.4, 2.9, 2.11, 3e alinéa 2.5 et 2e et 3e alinéa du 2.1) 3. Exploitation-entretien 4. Risques (sauf 4.3) 5.8. Rejet en nappe 5.10. Épandage 6. Air - odeurs 7. Déchets 8. Bruit et vibrations 9. Remise en état 2.9.
Article Annexe (suite)
Conditions à remplir : 2.1. La substance doit avoir une pureté de 930 g/kg. 2.2. Seules les utilisations en tant qu'herbicide peuvent être autorisées. 2.3.
Article 1609 quinquies C
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 54
Le cas échéant, sur délibérations concordantes de l'établissement public de coopération intercommunale et des communes membres, le prélèvement sur les ressources calculé selon les modalités prévues aux II et III du 2.1 dudit article 78 peut être mis à
Article Annexe
Article 2 Inscriptions 2.1 Tout dispositif présenté à l'homologation doit comporter : 2.1.1. La marque de fabrique ou de commerce. 2.1.2. Un emplacement de grandeur suffisante pour recevoir la marque d'homologation.
Numéros cités dans le présent arrêté : 2.1.
Article Annexe I
Droit commercial et maritime. 2.1. LES ACTES DE COMMERCE ET LES SOCIETES COMMERCIALES. Les différentes sortes d'actes de commerce. Les sociétés commerciales. 2.2. LES CONTRATS COMMERCIAUX.
Conditions à remplir : 2.1. La substance doit avoir une pureté de 810 g/kg. 2.3.
Conditions à remplir : 2.1. La substance doit avoir une pureté de 903 g/kg. 2.2. Seules les utilisations en tant qu'herbicide peuvent être autorisées. 2.3.
Article L3662-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 04
comprennent : 1° Les ressources mentionnées au chapitre III du titre III du livre III de la deuxième partie, dès lors qu'elles peuvent être instituées au profit des établissements publics de coopération intercommunale ; 2° Les ressources mentionnées aux articles
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