CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Juridiction

Tri

DeÀ

Avocat

Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

183 824 résultats pour « analyse »

Tous CC CE TA CAA CA CPH TJ TCOM CJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

civ3

613723f3cd580146774104ea

4 avril 2002

4 avril 2002

d'analyse, cependant que les parties indiquaient, toutes, dans leurs écritures, que ces résultats d'analyse avaient été communiqués le 26 avril suivant, la cour d'appel a privé sa décision de base légale

Source officielle

Page 5 sur 9192

← Précédent Suivant →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00578

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

marché relatif aux prestations de préparation, livraison et gestion des repas, intitulé « Repas Pouponnière », à l'entreprise Qualicarry et d'enjoindre au pouvoir adjudicateur, en cas de reprise de l'analyse

Source officielle

civ2

613723c1cd5801467740db97

15 novembre 2001

15 novembre 2001

X... certaines sommes en réparation du préjudice résultant de l'accident, alors, selon le moyen, que le juge doit viser et analyser, au moins sommairement, les éléments sur lesquels il fonde sa décision

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00242

25 mars 2020

25 mars 2020

l'insuffisance d'actif à hauteur de 1 550 000 euros, et de les condamner solidairement au paiement de cette somme alors, selon le moyen, que le juge ne peut procéder par voie d'affirmation et doit analyser

Source officielle

civ3

61372281cd580146773fdcec

12 juillet 1995

12 juillet 1995

une demande de condamnation en se bornant à énoncer que les pièces versées aux débats corroboraient les moyens articulés par le demandeur, sans procéder au visa des pièces, et sans en faire aucune analyse

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100584

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Cependant, le moyen ne porte pas sur un défaut d'examen des éléments de preuves soumis par les parties au soutien de leurs prétentions, mais sur un défaut d'analyse, par le juge, des pièces fondant sa

Source officielle

ADLC

ADLC:98-D-25

droit de la concurrence

17 mars 1998

17 mars 1998

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des analyses de biologie médicale

Résumé IA — à vérifier

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008049481

Admin. suprême

8 octobre 2001

8 octobre 2001

L'analyse de cet arrêt par le centre de documentation du Conseil d'Etat sera ajoutée ultérieurement

Résumé IA — à vérifier

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008019635

Admin. suprême

1 octobre 2001

1 octobre 2001

L'analyse de cet arrêt par le centre de documentation du Conseil d'Etat sera ajoutée ultérieurement

Résumé IA — à vérifier

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008027344

Admin. suprême

5 décembre 2001

5 décembre 2001

L'analyse de cet arrêt par le centre de documentation du Conseil d'Etat sera ajoutée ultérieurement

Résumé IA — à vérifier

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008141270

Admin. suprême

10 janvier 2003

10 janvier 2003

L'analyse de cet arrêt par le centre de documentation du Conseil d'Etat sera ajoutée ultérieurement

Résumé IA — à vérifier

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008149406

Admin. suprême

12 février 2003

12 février 2003

L'analyse de cet arrêt par le centre de documentation du Conseil d'Etat sera ajoutée ultérieurement

Résumé IA — à vérifier

8 SS

CETAT:CETATEXT000008149501

Admin. suprême

21 février 2003

21 février 2003

L'analyse de cet arrêt par le centre de documentation du Conseil d'Etat sera ajoutée ultérieurement

Résumé IA — à vérifier

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008151557

Admin. suprême

7 février 2003

7 février 2003

L'analyse de cet arrêt par le centre de documentation du Conseil d'Etat sera ajoutée ultérieurement

Résumé IA — à vérifier

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008104141

Admin. suprême

3 février 2003

3 février 2003

L'analyse de cet arrêt par le centre de documentation du Conseil d'Etat sera ajoutée ultérieurement

Résumé IA — à vérifier

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008114533

Admin. suprême

29 avril 2002

29 avril 2002

L'analyse de cet arrêt par le centre de documentation du Conseil d'Etat sera ajoutée ultérieurement

Résumé IA — à vérifier

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008116775

Admin. suprême

29 avril 2002

29 avril 2002

L'analyse de cet arrêt par le centre de documentation du Conseil d'Etat sera ajoutée ultérieurement

Résumé IA — à vérifier

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008116873

Admin. suprême

29 avril 2002

29 avril 2002

L'analyse de cet arrêt par le centre de documentation du Conseil d'Etat sera ajoutée ultérieurement

Résumé IA — à vérifier

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008087567

Admin. suprême

29 avril 2002

29 avril 2002

L'analyse de cet arrêt par le centre de documentation du Conseil d'Etat sera ajoutée ultérieurement

Résumé IA — à vérifier

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008128121

Admin. suprême

26 février 2003

26 février 2003

L'analyse de cet arrêt par le centre de documentation du Conseil d'Etat sera ajoutée ultérieurement

Résumé IA — à vérifier