THORACIQUE ET CARDIOVASCULAIRE 1 MÉDECIN CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE 1 MÉDECIN CHIRURGIE PÉDIATRIQUE 3 MÉDECIN CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOVASCULAIRE 1 MÉDECIN CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE ET TRAUMATOLOGIQUE 3 MÉDECIN CHIRURGIE VASCULAIRE 1 MÉDECIN

Article 1

—

le poste correspond à un emploi exercé dans un service ou une unité ayant pour objet de pratiquer les interruptions volontaires de grossesse ; Dans la discipline Chirurgie et spécialités chirurgicales, exclusivement dans les spécialités suivantes : -

Article 1

—

Le diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire sanctionne :

Article Annexe II - I. Maquette 3

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE ET TRAUMATOLOGIQUE

Article Annexe II - I. Maquette 8

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE VISCÉRALE ET DIGESTIVE

Article R6123-87-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 91 > 22

Code de la santé publique

La modalité “ Chirurgie oncologique ” comprend les mentions suivantes :

Article L141-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 07 > 25

Code de commerce

Le privilège du vendeur d'un fonds de commerce n'a lieu que si la vente a été constatée par un acte authentique ou sous seing privé, dûment enregistré.

Article Annexe A

—

I - Disciplines relevant de la chirurgie à soins particulièrement coûteux.

Article Annexe II - I. Maquette 6

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO-VASCULAIRE

Article Annexe II - I. Maquette 5

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE PLASTIQUE, RECONSTRUCTRICE ET ESTHÉTIQUE

Article Annexe II - IV. Maquette 7

—

FORMATION SPÉCIALISÉE TRANSVERSALE DE CHIRURGIE EN SITUATION DE GUERRE OU DE CATASTROPHE

Article 12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 92

Décret n°65-801 du 22 septembre 1965 relatif à la création des écoles nationales de chirurgie dentaire et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Les enseignements théoriques, cliniques et pratiques de chirurgie dentaire sont assurés :

Article D6124-271

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 93

Code de la santé publique

-Le personnel médical nécessaire à l'activité de chirurgie comprend :

LEGIARTI000051468270

—

(1) Neurochirurgie, ORL, chirurgies maxillo-faciale et plastique.

Article D6124-132

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 18

Code de la santé publique

-Le titulaire de l'autorisation de chirurgie oncologique dispose sur le site :

Article R6153-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 80

Code de la santé publique

23 et R. 634-17 du code de l'éducation respectivement pour les études de médecine et d'odontologie et obtenu le diplôme d'Etat de docteur en médecine, en pharmacie pour les étudiants inscrits en biologie médicale ou en pharmacie hospitalière ou en chirurgie

Article 3

—

Un bureau est constitué au sein du Conseil national de la chirurgie et comprend :

Article R6123-132

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 43 > 52

Code de la santé publique

I. - Pour la modalité " rythmologie interventionnelle ", mention D, et la modalité " cardiopathies congénitales hors rythmologie ", mention B, l'autorisation ne peut être accordée que si le titulaire dispose d'un accès à un service autorisé en chirurgie

Article 32

—

Le carnet des dépenses engagées relate d'une part, les crédits ouverts par le budget et les divers actes rectificatifs, et, d'autre part : 1. Les dépenses permanentes considérées comme engagées dès le 1er janvier ; 2.

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 92

Décret n°65-801 du 22 septembre 1965 relatif à la création des écoles nationales de chirurgie dentaire et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Le conseil d'enseignement est présidé par le directeur de l'école nationale de chirurgie dentaire.

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