. - module n° 1 : " remise à niveau médicale " ; Le contenu et la durée de chaque module sont adaptés par l'établissement mentionné à l'article 4 afin d'actualiser les compétences professionnelles du diplômé d'Etat dans le cadre de ses prérogatives d'exercice

Article 3

—

Le montant de la prime de fonctions prévue à l'article 1er du présent arrêté peut être modulé, notamment en fonction du niveau de responsabilité, de la manière de servir et des sujétions individuelles.

Article ANNEXE II

—

PROGRAMME DU MODULE DE PERFECTIONNEMENT EN ART

LEGIARTI000034800792

—

MODULES DE FORMATION DURÉE TOTALE A. - Formation théorique comportant 6 modules obligatoires d'un volume indicatif de 20 h 120 heures Décrochage scolaire : prévention et remédiation Ingénierie de formation et conduite de projet Gestion administrative

Article 11

—

I. - Sous réserve des dispositions du II du présent article, en cas de rupture anticipée de la scolarité à la fin de la seconde, au cours de la première ou au cours de la terminale, les modules afférents à la classe de seconde sont délivrés à l'élève.

Article Annexe I

—

aux modules 8 à 12 qui portent sur la connaissance du milieu professionnel et la prévention des risques.

Article 2

—

Ce traitement est composé de deux modules :

Article ANNEXE 1

—

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES DU MODULE DISTANCIEL COMMUN

Article 5

—

Les études s’organisent à l’intérieur de cinq modules :

Article Annexe I

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CONTENU DES ACTIONS DE FORMATION Module théorique :

Article Annexe II (doc 2)

—

de formation MODULE ÉPREUVES ORGANISATION DES ÉPREUVES NOTATION CONDITIONS 1 1.

Article 7

—

La modulation des objectifs s'appuie sur cette valeur cible commune à chaque catégorie d'activité.

Article 9

—

La personne ayant déjà suivi le module relatif à la prévention des risques terroristes (13 heures) dans le cadre d'un autre stage mentionné au présent arrêté, est dispensée, à sa demande, du suivi de ce module.

Article 11

—

-Pour les aérodromes répondant au critère mentionné à l'article L. 6327-1 du code des transports, les tarifs et, le cas échéant, les modulations et accords de qualité de service homologués en application des dispositions antérieures à l'entrée en vigueur

Article D351-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 22 > 16

Code de l'éducation

L'aide individuelle et l'aide mutualisée mentionnées à l'article L. 351-3 constituent deux modalités de l'aide humaine susceptible d'être accordée aux élèves handicapés.

LEGIARTI000051696507

—

ANNEXE IV Modules constitutifs du diplôme de capitaine 200 :

Article Annexe 5

—

DÉFINITION DES MONTANTS DE PAIEMENTS DE BASE, PLAFONDS ET MODULATIONS EN MARTINIQUE

Article Annexe 3

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DÉFINITION DES MONTANTS DE PAIEMENTS DE BASE, PLAFONDS ET MODULATIONS EN GUYANE

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