agissant pour le compte du réseau des supermarchés Leclerc, a fait importer de Chine par l'intermédiaire du commissionnaire en douanes Derudder et Cie, entre le 19 février 1998 et le 7 avril 1999, 73 439 abris

, de retourner sur les lieux de l'accident pour secourir son chat ; qu'en relevant, pour exclure la faute d'imprudence de Mme [I] pour avoir quitté son abri, qu'elle ne pouvait s&apos

aux charges de la vie courante prévaut sur la qualité de tiers possesseur des travaux, en cas de participation de l'un des concubins à l'édification, sur le terrain de l'autre, de l'immeuble ayant abrité

l'ensemble de la toiture, par le maire de la commune de La Brigue dans son autorisation du 12 avril 2005 et par le plan d'occupation des sols (POS) et, d'autre part, pour avoir édifié, sans autorisation, un abri

actes de vente, et qu'ainsi la commune de Palneca avait réalisé son empiétement sur la propriété d'autrui sans pouvoir se prévaloir d'une vente ou d'un titre quelconque, si bien que la réalisation de l'abri

Q... à savoir un abri bois et un abri de jardin ; que concernant l'opération de construction, l'expert indique qu'il y a eu deux déclarations préalables pour un abri bois et un abri de jardin ; que les

hypersécrétion bronchique, et d'un syndrome ventilatoire de type obstructif avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique; que cet abaissement

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société Arab business consortium international (ABCI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ABMI, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

se dissimulaient les véritables acquéreurs ; que des investigations sont encore nécessaires pour parvenir à la manifestation complète de la vérité et qu'il convient qu'elles puissent se dérouler à l'abri

des Ponts-de-Cé écrit : "Je précise que Guilloux ne peut en aucune manière régulariser sa situation, les remblaiements étant interdits dans cette zone submersible, et les constructions, y compris les abris

fins dont la capture est imminente et certaine ; "et que s'agissant de la condition d'une capture imminente d'un animal sur ses fins, il échet de constater que le cerf avait réussi à relever les abois

de l'insuffisance d'actif de la société Abri 7, D'AVOIR prononcé à l'encontre de M.

tout surplombant de trois mètres la propriété du voisin, ceci sans aucune déclaration ou autorisation et en infraction au POS interdisant tout affouillement ou exhaussement,- José Z... a construit un " abri

en 2002 sans autorisation, la construction d'un hangar, abritant de surcroît une piscine, ne peut donc s'affranchir et ce, même s'il ne s'agissait comme il le soutient, que de la remise en état d'un abri

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Annie X... coupable de vol ; "aux motifs que la prévenue a reconnu avoir constaté une effraction et avoir emporté divers éléments du navire pour les mettre à l'abri

inconstructible sauf, à certaines conditions, si l'édifice récent est destiné à l'habitat, ce qui n'est pas le cas en l'espèce, le bâtiment dont s'agit n'étant et ne restant qu'un simple et modeste abri

C] et Mme [W] [D], a acquis une parcelle sur la commune de [Localité 1], où se situait une maison d'habitation, et y a fait réaliser des travaux de construction d'une piscine, d'une terrasse et d'un abri