Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de la compagnie Abeille vie, dont le siège

peut être condamnée, à l'exclusion de son dirigeant ; qu'en l'espèce, la plainte prétendument constitutive de dénonciation calomnieuse a été déposée le 28 août 1998 par la SARL "Les Maisons Claude Abelli

par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société L'Auxiliaire, société d'assurance mutuelle, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Abeille

Abel X..., 28/ Mme Marie Z..., épouse X..., demeurant et domiciliés ensemble à Corsoli, Cambia (Haute-Corse), 38/ M. Gildas, Frédéric A..., demeurant et domicilié ...

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Agenord sécurité, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 juillet 1996 par le conseil de prud'hommes d'Abbeville

Abel Y..., demeurant Hameau de Saleix à Auzat (Ariège), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1994 par la cour d'appel de Toulouse (chambre des expropriations), au profit de la commune d'Auzat (Ariège

de la chaussée en courbe à droite et à sens unique de circulation ; le dépistage de l'alcoolémie n'a pas été possible sur la conductrice blessée et ayant dû être transportée au centre hospitalier d'Abbeville

assurance, demeurant ..., 2°/ du syndicat CFDT, dont le siège est C/O société Abeille assurance, ..., 3°/ du syndicat CGT, dont le siège est C/O société Abeille assurance, ..., 4°/ du syndicat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille assurances, venant aux droits

siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° N 23-20.872 contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2023 par la cour d'appel de Montpellier (3e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Abeille

d'appel a retenu la culpabilité de Tartamella dans les termes de la prévention et a prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs que le prévenu était agent général d'assurances auquel les compagnes Abeille

X... qui avait été engagé le 7 avril 1997 par la société Abel Guillemot, où il exerçait en dernier lieu les fonctions de chef d'agence, a été licencié pour motif économique le 15 juin 2001 en raison de

et 319 du Code pénal, 114, 118, 170, 206, 574, 591 et 593 du Code de procédure pénale, et défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Francine Y... devant le tribunal correctionnel d'Abbeville

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Clavery, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat des compagnies Abeille assurances et Abeille

d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit de : 1°/ la compagnie AGP (Assurances groupe de Paris), dont le siège est à Paris (9e), ..., 2°/ l'Abeille

[W] [EJ], domicilié [Adresse 60], 48°/ Mme [UM] [Y] épouse [CV], domiciliée [Adresse 58], 49°/ la société Abefils, dont le siège est [Adresse 40], 50°/ la société Alfa, société à responsabilité

(Somme), en cassation d'un jugement rendu le 25 janvier 1990 par le conseil de prud'hommes d'Abbeville (Section industrie), au profit de M.

Y..., assuré par la société Abeille, certains travaux, qu'à la suite de malfaçons, un jugement du 20 avril 1989 a condamné M. A... et M.