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1 617 résultats pour « Zannier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c03d6ccdc6046d4792ba57

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES 13/01/2026 JUGEMENT DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX DEMANDEUR - en personne ET - SELAS ZANNI & ASSOCIES ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SARLU SELLERIE

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10201

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

[H], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 23-11.670 contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2022 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Olivier Zanni

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01628

Cassation

13 octobre 2015

13 octobre 2015

articles L. 1235-1 et L. 1235-3 ; 2°/ que les juges sont tenus de répondre aux conclusions des parties ; que s'agissant du grief consistant à avoir « quitté précipitamment » une réunion avec le groupe Zannier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10486

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Le Troquet de Massay, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                , 2°/ à la société Olivier Zanni

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200263

Cassation

19 février 2015

19 février 2015

jugement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X... ont formé opposition à un arrêt rendu par défaut par une cour d'appel qui les avait condamnés à payer une certaine somme à la société Olivier Zanni

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02100

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

X..., salarié de la Société centrale d'achats Zannier dont l'activité est soumise à la convention collective nationale de l'industrie textile, a demandé à la juridiction prud'homale de lui accorder le

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

679d505b0ed4f7c53edd8c46

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[M] [L] et d’assureur de la société EVOLUENCE. représentée par Maître Nadia ZANIER de la SCP RAFFIN ET ASSOCIES, vestiaire : 293 S.A.R.L.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10231

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

par Mme [D] [M], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 2 décembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Zannier

Source officielle
CA

2ème chambre

67f8a23c40b8f5486fedd975

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

ZURICH ASSURANCES [X] [N] Notifiée par RPVA le 1 CCC à : - Me Sabrina PAILLIER - Me Gilles SOREL, - Me Georges DAUMAS - Me Nadia ZANIER

Source officielle
CE

SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008150615

Admin. suprême

29 novembre 2002

29 novembre 2002

la société Setforge l'Horme, à la société Setforge Extrusion, à la société Socotaf, à la société Sofam, à la société Tardy, à la société Targe, à la société Tissus des Ursules, à la société Groupe Zannier

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

667e53076430c94f3afa87be

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La SCP Olivier Zanni, en qualité de liquidateur judiciaire de la société Pizza délices, a assigné M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60365b57a588eebbd9d643ef

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

Le 08.07.2005, un avenant a été signé entre la SNC GROUPE ZANNIER PRESTATIONS et [Q] [R], rappelant que la société ONE STEP avait intégré le Groupe ZANNIER en août 2000, le contrat de VRP du salarié ayant

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a7afa83bcaf505db696475

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

OLIVIER ZANNI SCP OLIVIER ZANNI, Mandataire judiciaire, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 1] [Localité 4] Représentée

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-202796

Admin. suprême

11 mai 2020

11 mai 2020

G 1985 Khalid Zakir oglu BAGIROV 8 17698/18 30/03/2018 H 1995 Khalid Zakir oglu BAGIROV 9 17712/18 30/03/2018 I 1998 Khalid Zakir oglu BAGIROV 10 17740/18 30/03/2018 J 1993 Khalid Zakir oglu BAGIROV 11

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411a9d

Cassation

18 juin 2003

18 juin 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Lebreton-Zanni et à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616337ea06e11dac7d76d0f0

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Les 11 et 14 janvier 2008, la société Zalis a transmis à Messieurs [I] et [C] une proposition tarifaire.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61624a78a68110eae5b68fcd

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Le 28 septembre 2011, le représentant du client groupe ZANNIER qui est le principal client de la société GARSYS a demandé à [O] [U] de le rencontrer 'd'ici la fin de la semaine' ; [O] [U] a répondu le

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00020

Cassation

15 janvier 2013

15 janvier 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 septembre 2011), que la société Zalis, qui exerce une activité de conseil aux entreprises

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-192028

Admin. suprême

26 février 2019

26 février 2019

G 1985 Khalid Zakir oglu BAGIROV 8 17698/18 30/03/2018 H 1995 Khalid Zakir oglu BAGIROV 9 17712/18 30/03/2018 I 1998 Khalid Zakir oglu BAGIROV 10 17740/18 30/03/2018 J 1993 Khalid Zakir oglu BAGIROV 11

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2201223_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Elle demande enfin au juge des référés d'étendre l'expertise à la société MAIF, à la société Cerato géotechnique, à la société Heurter et fils, au cabinet Lapeyre architecture, la société Zani ingénierie

Source officielle