TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] MINUTE N° 26/278 AFFAIRE : N° RG 24/02178 - N° Portalis DBYA-W-B7I-E3NFD Jugement Rendu le 18 Mai 2026 DEMANDERESSE : Madame [B] [E] épouse [Q] née le [Date

Tribunalens dom (fjärde avdelningen) av den 17 maj 2000.#Yannis Tzikis mot Europeiska kommissionen.#Mål T-203/98.

Yannick X... et Mme Sylvie Y...

APPELANTE Madame Monette X... ... 97122 GRAND-BOURG (MARIE-GALANTE) Comparante en personne Assistée de Me Maryse RUGARD-MARIE (T109), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS Madame Yannick

Le président de la cour a ouvert une procédure juridictionnelle d'exécution par une ordonnance du 15 mars 2022. 4.

Monsieur Yannick X... a été embauché le 1er mai 1979 par la S. A. R. L. Jean Le Vernen qualité de chef de chantier. Du 28 novembre 2003 au 7 février 2004 M.

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 27 Novembre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00407 ARRÊT DU 28 Mai 2013 APPELANTE : SOCIETE

Yannick Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2018, où étaient présents : MmeGoasguen, conseiller

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal d'instance de Narbonne, 20 février 2006), qu'un jugement du 2 mai

Il ajoute que, Yannick X... présentant aussi une cardiomyopathie, il a pu faire un trouble initial du rythme cardiaque.

No 10/ 03385 AFFAIRE : Me Yannick X...- Mandataire liquidateur de D. L. D C/ Alexandre Y... ...

/ LIGNEY, avoués à la Cour assistée de Maître CAMBRIEL, avocat au barreau de DAX INTIME : Monsieur Yannick X...

plus particulièrement la mère de Yannick Z... étant propriétaire du cheptel, ce bétail étant à l'état sauvage.

COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 24 MARS 2015 Contestations Honoraires ORDONNANCE No 15/ 063 R. G : 14/ 05390 Mme Laurence X... C/ M. Yannick A... M. Xavier Y... M.

L'ordonnance de clôture est en date du 14 mars 2006.PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Par ses dernières conclusions en date du 9 mars 2004, M.

Yannick X... C/ Mme Séverine Y... P-L. P/ E.

INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 26 Avril 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : Madame Martine X..., ... par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Yannick

C/ Mme Renée Z..., Mme Simone Z..., Mme Anne-Marie Z... épouse A..., M. Yannick B..., Mme Laurence B... épouse C..., Mme Emmanuelle D... épouse E..., Mme Frédérique D..., Mme Béatrice A..., M.