CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

116 résultats pour « WILLEMIN Jean »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2201745_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Hubert, représentant la société Saviel France, et de Me Ghenim, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101535_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00208

Cassation

29 janvier 2014

29 janvier 2014

d'affirmer que la solution de cabinet Calais-Charay sur les conséquence financières de la cessation éventuelle de la collaboration de Mme Claude X... au 30 septembre 2009, transmise à l'intéressée par Jean-Michel

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2790098-3066061

Admin. suprême

10 juillet 2009

10 juillet 2009

  Willem c. France (n o 10883/05) Le requérant, Jean-Claude Fernand Willem, est un ressortissant français né en 1934 et habitant à Seclin, dans le département du Nord (France).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0602DEC002203713

Admin. suprême

2 juin 2015

2 juin 2015

Le 16 janvier 1988, Christiane P. épousa en secondes noces Jan Willem H., qui avait reconnu Éléonore le 6   janvier 1988. Le couple divorça en 1997. 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201735_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Hubert, représentant la société Saviel France, et de Me Ghenim, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201736_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Hubert, représentant la société Saviel France et de Me Ghenim représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201737_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Hubert, représentant la société Saviel France, et de Me Ghenim, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201741_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Hubert, représentant la société Saviel France, et de Me Ghenim, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201743_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Hubert, représentant la société Saviel France, et de Me Ghenim, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101441_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102619_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106352_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106399_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102885_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

représentée par la Selarl Cabinet Coudray, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 février 2021 par laquelle l'agence de service et de paiement a rejeté sa demande d'aide à l'embauche des jeunes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0228DEC004541616

Admin. suprême

28 février 2017

28 février 2017

Jean-Marie Le Pen, est un ressortissant français né en 1928 et résidant à Saint-Cloud. Il a été représenté devant la Cour par M e   F.   Joachim, avocat à Paris. A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003664_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102721_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Veyssière représentant M. C A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0918DEC003495207

Admin. suprême

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Prénom NOM Année de naissance Nationalité Lieu de résidence   Anne BEECKMAN 1961 belge Gand   Jean-Marie ARNOULD 1958 belge Limelette   Roland BAMPS 1952 belge Arlon   Christian BASTIAENS

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69ce5261cdc6046d47d9ee7f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Jean-Michel Berly, Mme Marie-Paule Robineau, Mr Hanna Moukanas. Délibéré le 24 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle

Page 5 sur 6

← PrécédentSuivant →