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1 275 résultats pour « Viterbo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

Vetralla italienne Luca BRACHINO 1970 Montefiascone italienne Gianni BRESSAN 1962 COPPARO italienne Diego BUCCI 1968 Castel Gandolfo italienne Emiliano BUCCI 1971 Ariccia italienne Massimo BUZZI 1965 Viterbo

Source officielle

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1996:182

CJUE

2 mai 1996

2 mai 1996

#Brennet AG v Vittorio Paletta.#Reference for a preliminary ruling: Bundesarbeitsgericht - Germany.#Social security - Recognition of incapacity for work.#Case C-206/94.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007709795

Admin. suprême

12 mai 1986

12 mai 1986

Y..., Gentil, B..., C..., Viterbot et X... ; Article ler : L'intervention de l'hôptial américain de Neuilly est admise.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-162008

Admin. suprême

20 mars 2016

20 mars 2016

Protocole n o 1   80128/12 07/12/2012 Sergio RUBINO 11/06/1941 Caserte Armida CUDILLO 6 et 14 de la Convention et 1 du Protocole n o 1   65808/13 09/10/2013 Pasqualina CIANCHELLA 16/03/1928 Viterbe

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3086590-3416338

Admin. suprême

1 avril 2010

1 avril 2010

non- in vitro conception on the other hand.

Source officielle
CC

cr

61372579cd5801467741e0e9

Cassation

31 janvier 1994

31 janvier 1994

Vittorio, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 16 septembre 1992, qui, dans les poursuites exercées contre eux du chef d'infraction à la législation sur les changes

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:163

CJUE

19 juin 1980

19 juin 1980

#Vittorio Testa, Salvino Maggio e Carmine Vitale contro Bundesanstalt für Arbeit.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1002DEC003643606

Admin. suprême

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Par une décision du 25 mars 2005, le juge de l’application des peines de Viterbo, ayant relevé que le comportement du requérant n’était pas compatible avec la détention à domicile, suspendit provisoirement

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-171880

Admin. suprême

7 février 2017

7 février 2017

On 17 November 2009 she underwent in vitro fertilisation. She was recommended rest.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:99

CJUE

27 mars 1980

27 mars 1980

. # Vittorio Testa, Salvino Maggio og Carmine Vitale mod Bundesanstalt für Arbeit. # Anmodninger om præjudiciel afgørelse: Bayerisches Landessozialgericht, Bundessozialgericht og Hessisches Landessozialgericht

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61624d5eed30a8f561738217

Appel

28 janvier 2014

28 janvier 2014

qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assisté de Maître François VITERBO

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305469_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305470_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305471_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305472_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305473_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305475_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305476_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305477_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305478_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle