l'article 1131 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de Fourvoirie (l'assurée), qui exploite une installation hydroélectrique, a commandé auprès de la société CMD trois turbines

prononcée de ce chef sera confirmée ; "alors que le fait pour l'exploitant d'un barrage de fermer toutes les vannes y compris les vannes du bras de dérivation, à l'exception de la vanne au niveau de la turbine

Tribunal de commerce d'Aubenas Deuxième chambre Au nom du peuple français Jugement du 28/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 005757 Débiteur(s): TURNER S.A.S (SAS) [Adresse 1]

la locataire a donné congé pour le 11 février 1994 ; que la bailleresse l'a assignée en nullité de ce congé et en paiement de loyers et charges ; que la locataire a appelé en garantie la société Jean Turon

local de puissance, le réglage éventuel des vannes de surfaces en cas de crues, la surveillance des défauts signalés par une alarme tenant tant à la stabilité de l'ouvrage qu'au fonctionnement de la turbine

Endel, laquelle a commandé le 12 octobre 2011 à la société Lufkin Gears France, pour un prix de 324 900 euros, deux multiplicateurs ayant pour fonction de transmettre le mouvement de rotation de la turbine

comité QVT, stationnement gratuit pour les salariés au sein de l'établissement, budget de formation très supérieur aux obligations légales et conventionnelles...) ; qu'en se fondant sur le turn-over

#Recours en annulation - Règlement (CE) nº 1107/96 - Enregistrement d'indications géographiques - 'Turrón de Jijona' et 'Turrón de Alicante' - Qualité pour agir - Irrecevabilité.#Affaire T-114/96.

de l'article 1710 du code civil ; Mais attendu que l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, que, si le rotor était destiné à être intégré dans un ouvrage plus important, en l'espèce dans une turbine

relative à la prise de contrôle exclusif de certains éléments des fonds de commerce des sociétés Relais de Champagne et Relais de l’Automobile par la société Holding Tuppin Mary

#Turner mod Europa-Kommissionen.#Sag C-263/83.

relative à la prise de contrôle conjointe par la société Tuppin Automobiles et la société Holding François Mary de 18 fonds de commerce actifs sur le marché de la distribution automobile

#Turner contro Commissione europea.#Causa T-40/89.

#Turner contra Comisión Europea.#Asunto T-49/91.

en chevaux vapeur compte tenu de la puissance de cinq meules ne préjugeait pas que cette puissance ait été dépassée par les aménagements et transformations du moulin en petite fabrique au moyen de turbines

] [G] expose que le rapport d'expertise amiable réalisée par le Docteur [K] considère que l'emphysème cervico-facial survenu n'est pas un aléa thérapeutique mais en lien avec l'usage inadapté d'une turbine

LE COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE MARSEILLE demeurant 3 Place Sadi Carnot - 13235 MARSEILLE CEDEX 02 Représenté par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE : S.A.S.U

Vu les mémoires en demande et en défense et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 8 juin 2004, un hélicoptère mono-turbine