la société Noël Collet, preneur, de plusieurs travaux dans les locaux loués consistant notamment à supprimer une cuisine, à abattre des cloisons pour modifier la distribution des lieux, à percer une trémie

désormais codifié sous les articles R. 112-1 et suivants du Code de la consommation, contraventions réprimées par l'article L. 214-2 de ce Code, l'arrêt retient qu'étant dirigeant de la société La Truffe

Ils expliquent que leur lot n° 12 est réparti sur deux étages (sous-sol et rez-de-chaussée) et soutiennent que les travaux de la trémie dont la suspension a été demandée portent sur un élément intérieur

K... a été embauché par la société Reuters Monitor GIE, devenue la société Thomson Reuters France (TRF), désormais dénommée société Refinitiv France, à compter du 1er décembre 1992 en qualité de technicien

privé son arrêt de base légale au regard de l'article 1356 du Code civil ; 38/ qu'en affirmant que le plan intitulé "projet" approuvé par le cabinet Cassagne ne fait pas apparaître la création d'une trémie

société Lacmé, notamment par le choix du nom de ses produits, a fait de la couleur bleue l'axe de sa communication et que la société Chapron Lemenager propose à la vente deux types de ruban et cordon tressé

allégations de vol ne reposent, en l'état, sur aucun fondement concret ; " et aux motifs adoptes que Gérard X... déclarait que sa femme avait hérité de quatre montres or à gousset, d'une chaîne or tressé

contre le jugement n° RG 22/00662, rendu le 17 mars 2022 par le tribunal judiciaire de Marseille (selon la procédure accélérée au fond), dans le litige l'opposant à la société d'exploitation des Ets Treve

qu'elle avait porté à la connaissance de la société MBA que les travaux réalisés par elle avaient rendu les locaux particulièrement dangereux en raison de la présence, dans un endroit sombre, d'une trémie

Philippe C..., travailleur intérimaire mis à la disposition de Nord Entreprise Electricité, a fait une chute mortelle d'une hauteur de 6,5m, après être passé à travers la garniture en polyuréthane d'une trémie

    The expropriated area was later integrated into planning framework for Tres Cantos through a series of successive plans.

le 10 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section B), au profit : 1°/ de la société civile immobilière (SCI) Saint-Martin, dont le siège social est ..., 2°/ de la société Trèges

l'intervention sur le site de plusieurs entreprises étrangères, sans qu'elle ait reçu au préalable de déclarations de détachement de salariés étrangers, que des travaux étaient effectués à proximité de trémies

respectées, notamment au niveau de la fumisterie (35 % d'alumine au lieu de 42 %) au niveau de l'acier de la cheminée (acier corten au lieu de l'acier réfractaire) ; qu'il ajoute que le couvercle de trémie

[Y] s'est rendu caution solidaire envers la société Lyonnaise de banque (la banque) des concours consentis à la société Maison Panza truffes ; que celle-ci ayant été mise en liquidation judiciaire

conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 13 juin 1990) que la société Tartufitalia, après avoir expédié à la société SAAB des truffes

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 30 août 1984 la société Rail Chimie a vendu à la Société commerciale des potasses et de l'azote (société SCPA) dix wagons trémies

[T] [W], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Maison Panza truffes, 2°/ à la Société générale, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs