est ..., 6 / de la société Crédifrance Factor, société anonyme, dont le siège est ..., 7 / de la société Tonnellerie ludonnaise, société anonyme, dont le siège est ..., 8 / de la société Trèfleries

Aux termes d'un traité d'apport partiel d'actif en date du 10 septembre 2008, elle a apporté son activité de publicité par affichage à la société Trèfle communication, créée en 2002, devenue Visiocom affichage

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Trévoux à sa demande de copie

[Z] a été engagé en qualité de manutentionnaire/trieur par la société La Poste le 3 avril 2001.

X..., salarié de la société Eurelectric (la société) en qualité de tréfileur puis de tordonneur, a effectué une déclaration de maladie professionnelle visant le tableau n° 57 des maladies professionnelles

Un contrôle de l'Urssaf, effectué en juin 2012, a révélé que pour assurer l'ouverture le dimanche du magasin qu'elle exploite sous l'enseigne "La Foir'fouille", à Trégueux (22), la société Armor 2000,

social est à Gratentour, Fenouillet (Haute-Garonne), avenue de Toulouse, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1991 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile), au profit de la Société trébéenne

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 12 mai 2020), la société Prolaser importe des cartouches d'encre neuves, compatibles ou remanufacturées pour imprimantes, traceurs, machines à affranchir, qu'elle a déclarées

greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Prache, conseiller référendaire, les observations de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de Mme [L], de la SCP Gaschignard, avocat de la société Trèfle

qu'en réalité, un ou deux magistrats supplémentaires ont également participé aux débats, la cour d'appel étant ainsi composée, lors des débats, soit des conseillers Morel et Chaillet, soit du président Tredez

divers acteurs et témoins de cette journée, de faire préciser les étapes de la vérification des billets en l'illustrant de planches photographiques, de décrire le mécanisme de fonctionnement de la trieuse

La responsabilité de la société Tréfous est susceptible d'être mise en œuvre devant le juge administratif au fond. La demande de M.

[X] [T] a participé à plusieurs courses automobiles dans le cadre de la saison GT4 et Lamborghini Super Trofeo 2022, au volant de voitures de la société [W] [D].

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1989 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société anonyme Treffi, dont le siège est à Lille (Nord), ..., défenderesse à

(Loir-et-Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1987 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Trefoux, dont le siège est ...

Quai de Moselle" et est ainsi libellée : "Monsieur, "suite à nos entretiens et aux réunions avec l'inspecteur du travail et la CRAM, nous avons bien pris acte et constaté que la stabilité de vos tréteaux

Attendu que l'arrêt attaqué (Paris, 23 février 1996) a constaté que conformément au contrat la société Gestetner services a donné en location à la société Socem un copieur de type 2382 ZDF et une trieuse

ENTREPRISE DE PEINTURE TRIEUX FRERES ET FILS Société SMABTP S.A.S. EIFFAGE CONSTRUCTION SUD AQUITAINE S.A.R.L. SOBEBAT S.A. ABEILLE IARD & SANTÉ S.A.S.