de l'enfant victime, assurés, sans rechercher si le comportement de l'enfant qui avait demandé au conducteur de l'autocar scolaire de le déposer en face de chez lui après le terminus, et qui avait traversé

l'arrêt attaqué (Agen, 21 septembre 1992), que Mme Guérin de Y..., qui circulait en automobile, après s'être arrêtée sur la partie droite d'une rue à double sens de circulation, a entrepris de la traverser

Y... a commis une faute imprévisible et irrésistible dès lors qu'après avoir traversé deux des quatre voies de circulation et s'être arrêté sur la ligne médiane, il avait brusquement entrepris de traverser

de cigarettes Peter Stuyvesant ; que l'article L. 355-26 du Code de la santé publique interdit toute publicité qui a pour finalité de promouvoir un produit du tabac ; que la marque Peter Stuyvesant Travel

Q... et son amie pour « traversée irrégulière de la chaussée par un piéton ».

excessive ; "alors, enfin que, la Cour a dénaturé les déclarations de Stéphane X... devant le juge d'instruction dans lesquelles il avait reconnu qu'il avait vu Roselyne Y... de Almeira Pereira traverser

circulant sur la route nationale et qu'il ne peut prétendre que si l'autobus avait roulé moins vite, l'accident aurait pu être évité alors que X... était à l'arrêt lors du choc et ne pouvait terminer la traversée

regard de l'article 8 de la loi du 5 juillet 1972, alors, de seconde part, qu'en se bornant à liquider l'astreinte provisoire de 50 francs par jour sans rechercher si les difficultés financières traversées

de toutes pièces peut priver d'efficacité le dépôt d'un modèle; qu'en se fondant sur une antériorité ne concernant que le "chapeau de forme triangulaire reposant sur des pieds à l'extrémité de la traverse

juger que la société Cave [B] était en droit d'opposer à la société Le Rallye [B] qu'elle disposait d'un accès direct à l'une de ses réserves pour transporter des palettes même s'il impliquait de traverser

plus proches de Jean-Paul Y..., dont Xavier A... qui a précisé que son compteur de vitesse indiquait 15/20 km/h ; que nombre d'entre eux ont indiqué qu'ils avaient ralenti leur vitesse de manière à traverser

pourvoi formé par : 1 / la société Ideusgeneration, anciennement dénommée Nouvelle Génération, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / la société Multipromotions Peter X... travel

Y..., avait, dans son dispositif, condamné celui-ci à "modifier la canalisation souterraine des eaux pluviales en veillant à ce que son diamètre soit de cent cinquante mm après traversée du bâtiment annexe

"s'arrête devant la ligne blanche marquant le stop implanté au bout de ladite rue et dudit boulevard, percute un piéton qui traverse la rue Saint-Jacques...", ce piéton étant Fernande A..., épouse Z...

D..., A... et Y... étaient non seulement propriétaires des terrains traversés par les chasseurs et les chiens faisant partie de la chasse du prévenu mais qu'ils détenaient également le droit de chasse

[X] [W], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Travere Industries, 2°/ à la société Travere Industries, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Rioux

Antoine-Paul C... et la SCI Traveler aux fins d'obtenir le remboursement des impôts fonciers échus de 1989 à 1998 ; que M.

et de se déplacer en territoire étranger dans l'exercice de ses fonctions ; qu'en l'espèce les gendarmes, exécutants de la commission rogatoire litigieuse, ont quitté le territoire national et ont traversé