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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ADLC
ADLC:21-DCC-89
16 juin 2021
16 juin 2021
relative à la prise de contrôle exclusif de la société K9 Group par la société Talan Holding
Résumé IA — à vérifierADLC
ADLC:24-DCC-188
20 août 2024
20 août 2024
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Coexya Group par la société Talan Holding
Résumé IA — à vérifierChambre 1-4
6780be2a780de3a214879f0c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marine CHARPENTIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Jean baptiste TAILLAN
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:442817.20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
La société Bernard Taillan France, filiale de la SAS Descas Père et Fils, qui détient des actions de la société Carrefour, a fait l'objet, au titre des exercices clos en 2011 et 2012, d'une vérification
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204182_20220812
12 août 2022
12 août 2022
l'académie de Bordeaux a refusé les vœux d'affectation en classe de première STMG de son fils C E dans cinq établissements de Gironde et l'a affecté dans son lycée d'origine, le lycée Sud Médoc La Boétie au Taillan-Médoc
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2404741_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
réduction du montant de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2023, pour la maison dont elle est usufruitière située Chemin de la Lagune Plate à Le Taillan
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007714745
24 octobre 1986
24 octobre 1986
X..., MOULS et TAILLADE, représentés par Mes Dessalce et Kirkyacharian, leurs mandataires, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 30 janvier 1986 par lequel le tribunal
Source officielle6ème - 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042699886
17 décembre 2020
17 décembre 2020
l'environnement, le département de la Gironde à réaliser et exploiter les ouvrages et aménagements rendus nécessaires par la déviation d'un tronçon de la route départementale n°1215, dite déviation de Taillan
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02239_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par arrêté du 2 septembre 2019, le maire de Les Taillades a retiré son opposition prononcée le 28 mai 2019 et a délivré l'autorisation d'urbanisme sollicitée. Par la présente requête, M.
Source officiellecr
61372605cd58014677422598
14 septembre 1999
14 septembre 1999
et hors quota et l'a condamné à une amende de ce chef ; " aux motifs que Juan X... aurait personnellement donné l'ordre d'aménager la cache et de conserver les produits hors taille et hors quota ;
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300680
4 juin 2013
4 juin 2013
entre la société Aglo SA et Mme X... pour le compte d'Aglo Développement, il est rappelé que la société Aglo SA était locataire gérante de la société GB Industrie, dans les locaux de la société La Tailla
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2303656_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Par une lettre du 22 avril 2024 adressée à son conseil par le biais de l'application Télérecours et dont ce dernier a accusé réception le même jour, le syndicat des copropriétaires "Le Taillade 1"a été
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2303657_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Par une lettre du 22 avril 2024 adressée à son conseil par le biais de l'application Télérecours et dont ce dernier a accusé réception le même jour, le syndicat des copropriétaires "Le Taillade 1"a été
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0831DEC001471718
31 août 2023
31 août 2023
1949 Décédé en 2022 Héritiers du requérant Nergiz TAYLAN Elif TAYLAN Mehmet TAYLAN Arslan TAYLAN Kemal TAYLAN Adile DİLEK Dilan TAYLAN Aslı TAYLAN Ebru TAYLAN Karaarslan Yılmaz Bingöl 15/12/2022
Source officielle1ère Chambre
6a10a02bcdc6046d479ae289
21 mai 2026
21 mai 2026
DATE : 21 mai 2026 JUGEMENT : réputé contradictoire et en premier ressort DOSSIER : N° RG 26/00477 - N° Portalis DBXZ-W-B7K-C2AM AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE 05 RUE TAISSON
Source officielleChambre des référés
Nice de diverses demandes dirigéesc/GEOXIA Méditerranée
697a6cbdcdc6046d47064d76
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ALLIANZ Copie exécutoire délivrée à Me Thibault POZZO DI BORGO Copie certifiée conforme délivrée à Me Philippe DAN Me Jean baptiste TAILLAN EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01218
13 octobre 2021
13 octobre 2021
Par acte du 13 mars 2013 la société civile immobilière Les Tartanes (la société Les Tartanes), ayant pour co-gérants MM.
Source officiellecomm
6137224dcd580146773fbd67
7 février 1995
7 février 1995
21 janvier 1993), qu'à la suite de la constatation, par l'expert des services vétérinaires, de la pollution, antérieure à son transport maritime, d'une cargaison de poisson congelé en provenance de Taiwan
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a2170c549ea05a7cd2bfa
26 octobre 2022
26 octobre 2022
D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 26 OCTOBRE 2022 PRUD'HOMMES N° RG 19/03227 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LCHQ EURL TAILLAN
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d977
13 février 1995
13 février 1995
l'encaissement du chèque de 50 000 dollars US sont sans fondement puisque Aquayachts et Aquarius Yachting International sont la même entreprise, que le chèque a été encaissé et versé au chantier de Taiwan
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