originale de cet avis ; - c'est à tort que le compte rendu mentionne que l'objectif qui lui a été fixé pour l'année en cause, consistant à " assister le chef de la cellule COM pour la mise en œuvre des supports

de communication de la commune ; - le temps passé à relancer la commune en raison de son inertie doit être indemnisé.

B de cesser d'utiliser ces éléments sur son matériel de campagne et tout support de communication, sous astreinte de 1 000 euros par tranche de trente minutes de retard ; 4°) d'ordonner toutes mesures

Elle conclut des contrats éditions à titre gratuit avec les collectivités territoriales, principalement des communes, les supports de communication qu'elle réalise, essentiellement des agendas, étant financés

L'édition, la création, la commercialisation, la fabrication de tous objets dans les domaines de la décoration du design de la communication et d la mode.

d'intermédiaire pour des tiers [achat de produits et services pour d'autres entreprises] ; ventes aux enchères ; services ; de recherche de parrainages ; services de présentation de produits sur des supports

BAMFORD EXCAVATORS LIMITED publié le 22 février 2019 sur son site, sur sa page Linkedin, son compte Twitter, et sur tout autre support de communication, * la publication par la société J.C.

sites concernés, étant rappelé que le juge des référés avait simplement ordonné de « retirer ou de faire retirer toutes photos reproduisant l'appartement de M. et Mme V... de tout site internet ou tout support

La commune de Biscarrosse a lancé une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un marché public à procédure adaptée, à bon de commande, relatif à des travaux d'impression de supports

signification de l'ordonnance à intervenir, toute utilisation du signe «[Etablissement 1] », de toute dénomination sociale, nom commercial, enseigne, nom de domaine, page Facebook, fiche Google ou support

C de cesser d'utiliser ces éléments sur son matériel de campagne et sur tout support de communication, sous astreinte de 1 000 euros par tranche de trente minutes de retard ; 4°) d'ordonner toutes mesures

décision du 4 juin 2024 de la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités lui ordonnant de procéder avant le 1er septembre 2024 à la modification de ses étiquetages et supports

PARENT, Procureure Adjointe de la République, entendu en ses observations, favorable à l'ouverture de la procédure Ouvre le Redressement judiciaire de: La SAS CRONOS Le conseil et développement en communication

Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de Mme Pecqueur, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Aux termes de l’article 4 du règlement intérieur en litige : « Chaque groupe dispose d’un égal accès aux supports de communication de la CASGBS.

LABOUS PLOMB’ELEC (S.A.S.), entreprise de plomberie, chauffage et électricité notamment, s’est rapprochée de la société CKI COM (S.A.R.L.), spécialisée dans la création et la commercialisation de supports

la revue "Echos du Conseil d'administration" de la Fédération des APAJH ; qu'il ne saurait dénier cette qualité étant le Président de la fédération des APAJH qui édite cette revue, qui constitue un support

au point 2, l'article 2 de la délibération attaquée, qui modifie l'article 50 du règlement intérieur, ne porte aucunement sur les modalités d'expression des groupes d'opposition sur les différents supports