Vu, 1° sous le n° 349173, la requête, enregistrée le 10 mai 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'association des malades des syndromes de Lyell et de Stevens-Johnson (Amalyste

Steven Maljevic, conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Steven Maljevic, conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Bordeaux, l'a condamné à verser à Mme Martine A une indemnité de 8 400 euros en réparation des conséquences dommageables de l'intervention chirurgicale subie le 23 janvier 2002 par son fils mineur Steven

Steven Y... X..., demeurant ... ; M.

Steven Maljevic, premier conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Steven Maljevic, conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

décédée le [Date décès 1] Madame [A] [J] épouse [N] Madame [Z] [J] épouse [B] Monsieur [D] [J] Mademoiselle [H] [J] Monsieur [P] [R] [W] [J] Représenté et assisté par Me Isabelle BROCHARD-STEVENIN

Steven Y... le 28 avril 2010.

la décision du 25 juillet 2019 par laquelle le ministre de l'intérieur a refusé de modifier le décret du 14 février 2019 lui accordant la nationalité française, pour y porter le nom de ses enfants Steven

Steven Maljevic, premier conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Stevens X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 5 février 2018 qui, pour contraventions au code de la route, l'a condamné à 68 euros d'amende, sept amendes

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/05942 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2BI2 AFFAIRE : Mme [G] [W] et consorts (Maître Steven LAYANI de la SARL

#Steven Malcolm Brown contra The Secretary of State for Scotland.#Pedido de decisão prejudicial: Court of Session, Outer House (Scotland) - Reino Unido.

la décision de l'ambassadeur de France en République du Congo refusant un visa d'entrée et de long séjour en France aux enfants Prisainte Colombe, Werner Derviche, Kassa Helmesse Daniely, Dominique Steven

Steven Zunz, demeurant 5 ter, rue du Centre, 92200 Neuilly-sur-Seine, en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (7e chambre civile), au profit de la société Gan vie

E..., Stévens, J... X... du Pont, demeurant derrière le C.E.S. à Mahina, Tahiti, Polynésie-Française, 2 / M.

Steven Maljevic, premier conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.