liens professionnels étroits avec Monsieur François Y..., a manipulé ce dernier en lui faisant croire qu'il entretenait une relation amoureuse virtuelle avec une femme dénommée Irène ; que M.

“UFIFRANCE IMMOBILIER” représenté par la société anonyme dénommée “PRIMONIAL REIM FRANCE” ayant pour sigle “PREIM FRANCE” et la société par actions simplifiée dénommée “ALAMO” déclarent se désister de

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN

[L] [S] [U], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [Z] épouse [U], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société HPA Holding, anciennement dénommée

[U] [W] [Z], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, Mme [I] [Y] épouse [Z], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Société HPA, anciennement dénommée

[G] [E], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, Mme [W] [O] épouse [E], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société HPA Holding, anciennement dénommée Groupe

[Z] [W], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [X], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société HPA Holding, anciennement dénommée Groupe Garrigae

[C] [R], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, Mme [H] [Z] [J] épouse [R], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Hpa Holding, anciennement dénommée

Stephen Z... Béatrice A... divorcée Z...

Stéphane, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 mars 2001, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction

Stéphane Z..., demeurant 3, place aux Herbes, 84100 Orange, 2°/ M.

Portalis DBVT-V-B7I-VUWW décision attaquée : jugement rendu par le tribunal de commerce de Lille Métropole le13 juin 2024, enregistré sous le n° 2023009013 Société TWOTHINGS FRANCE anciennement dénommée

R.G : N° RG 25/01985 - N° Portalis DBV5-V-B7J-HLHX [P] C/ [E] COUR D'APPEL DE POITIERS 4ème Chambre Civile ORDONNANCE DU 16 AVRIL 2026 Nous, Denys

___ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 FÉVRIER 2025 1°/ la société HPA Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée

______ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 MARS 2025 1°/ la société HPA Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], anciennement dénommée

______ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 MARS 2025 1°/ la société HPA Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], anciennement dénommée