2007, s'agissant de ces chantiers ; - s'agissant du chantier Cuvillier-Krause à Talant, les travaux n'ont pas consisté en une extension de bâtiment, mais en la rénovation d'une charpente et d'un solivage

SPIE CITY NETWORKS Représentant : Me Coralie SOLIVERES de la SCP D'AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 243 - Représentant : Me Guillaume GUERRIEN, Postulant

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 octobre 2023, la SASU Bonifacio Plongée, représentée par Me Soliveres, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article

traitement contre les attaques xylophages et fongiques * mail daté de Monsieur [K] adressé à la société DGL BOIS * factures relatives à la fourniture et à la pose d’un pare-pluie en couverture et des solivages

manière à avoir accès à la maçonnerie pour réaliser le traitement contre le champignon lignivore, - Dépose des faux plafonds sur la partie Est en rez-de-jardin pour renforcement et traitement du solivage

Une enveloppe Soleau a été déposée par monsieur F... le 26 avril 2006, désignant les deux salariés en qualité de co-inventeurs.

n'est pas un professionnel du bâtiment, n'était pas tenue de s'assurer que le plancher en aggloméré revêtu d'un lino qui se trouvait dans les combles de la maison des époux X..., reposait sur des solivettes

vices, qu’un traitement insecticide et fongicide avait été réalisé en 2005 et que des travaux d’isolation ont été réalisés en 2019, - que l’expert a confirmé que le vice n’était pas apparent, les solivages

fondée à rechercher la responsabilité de la métropole Nice Côte d’Azur en raison du défaut d’entretien normal de la voie publique ; elle a chuté le 2 août 2023 à l’angle de la rue de Beal et de la rue Soleau

La requérante, qui produit par ailleurs la carte nationale d’identité qui lui a été délivrée le 1er décembre 2021 comportant une adresse située à Epinay-sur-Seine, rue des solivats, fait valoir qu’elle

bois et pour autre partie positionné au-dessus de l’ancien solivage, la remise en état de la toiture plate par une toiture à deux pans avec inclinaison Est et Ouest, la suppression du débord de la loggia

D a détruit partiellement le plancher, un pan de toit, un escalier en bois, une porte d'entrée, une table, des poutres de solivage, du bois de charpente ainsi que des plafonds.

50127) par la SA INS, société holding dont la SA Télécom Design est la filiale, ayant pour objet un 'procédé de détection de chute' reprendrait selon lui les revendications contenues dans l'enveloppe Soleau

-34 du code de la propriété intellectuelle (en matière de droit d'auteur), constater l'absence, tant de nouveauté, que d'originalité du modèle de "sac", objet de la déclaration de dépôt d'enveloppe soleau

[Q] a déposé le 28 mars 2006, auprès de l'antenne de l'INPI de [Localité 2], une enveloppe Soleau assurant une date certaine aux créations conçues par lui-même et la société Signes Design.

fait donc grief à la Société GAREL d'avoir copié servilement à compter de l'année 1996 le modèle de la maison ROURE créé en 1977, objet d'une campagne publicitaire en 1982 et d'un dépôt par enveloppe SOLEAU

Mai 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses N° RG : 12/01421 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphanie MAUBRUN Me Marielle SOLIVEAU

dit que les désordres sont généralisés, il existe en réalité trois zones distinctes, trois causes différentes de désordres et trois responsabilités: - la zone 1, soit le logement 2 où «le solivage