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129 résultats pour « Sarah FAIDI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale D salle 1

69005c1d2481d356bd1702fa

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ALUMINIUM [Localité 4] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par de Me Cyrille FRANCO, avocat au bareau de [Localité 6], substitué par Me Sarah SAGAR, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e7f

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Le 19 juillet 2010, la CPAM de la Sarthe a notifié à M.

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TA

1ère Chambre

DTA_2006781_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Birsen Sarac-Deleigne, rapporteure publique, - et les observations de Me

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CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb94

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

représenté par Maître François GAUTIER, avocat au barreau du MANS INTIMES : Maître Bertrand Y..., ès-qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL GUGLER LE MANS Sarthe

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TJ

2ème chambre 2ème section

662a9fc1c8a1343b8cd62445

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

AVOCATS MARTIN & associés, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0158 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Jérôme HAYEM, Vice-Président, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente, Madame Sarah

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CA

Chambre Commerciale

63119d8e6f0d304f138e5e46

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Sarah DJABLI, Greffier placé.

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TJ

Chambre 02

68e88b5b3ea43407b9fbadfd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Localité 2] représentée par Me Claire JOUFFREY, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Claire MARCHALOT, Vice Présidente Assesseur : Maureen DE LA MALENE, Juge Assesseur : Sarah

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6789f89e482fcecad732fe9f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Sara

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CA

1ère Chambre civile

69d8a0a7cdc6046d47bd0768

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

A l'audience, la cour était assistée de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée.

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CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90111

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Parallèlement, il a saisi le Conseil départemental de l'Ordre des chirurgiens dentistes de la Sarthe du différend l'opposant à Mme Simona X...et, par l'intermédiaire de ce conseil, les parties ont, le

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TJ

1ère Chambre Civile

67f590e8bbf04ef7857c2dbb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SELARL CABANES BOURGEON MOYAL VIENS, avocats au barreau de NIMES, avocats postulant, et par Maître Sarah

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CA

1ère Chambre A

60323403d3d50a6a92f79155

Appel

27 mars 2018

27 mars 2018

représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Hélène BERLINER, avocat au barreau de NICE substitué par Me Dominique SARRAU-MICHEL

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

625fa5648361df277dc598e9

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

, composée de : Mme Nicole COCHET, Première présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Sarah-Lisa

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TJ

1ère Chambre

69d04634cdc6046d4709cb99

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[U] [G] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Stéphane MILLIAND, de la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocat au barreau d’ALBERTVILLE substitué par Me Sarah PEREIRA, avocate au barreau d’ALBERTVILLE

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

68df5d784a4e15bf2fe4fab8

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Sara

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CA

1ère Chambre

6979c45fcdc6046d47f3d023

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Localité 22] (RU) [Adresse 16] [Localité 2] ayant tous les deux pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Sarah

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CA

Chambre sociale 4-6

68fb977e11af6ba0065f384a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

le 13 Octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 23/00698 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sarah

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TJ

MEE Civil Contentieux

6a0b9196cdc6046d4720b816

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Ils mettent en avant le fait que l’expertise retiendrait que « le Cabinet [V], a failli dans le contrôle de ses factures et bordereaux communiqués pour règlement au maitre d’ouvrage ».

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CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4f1

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

Je peux témoigner que nous avons failli perdre les 2 principaux clients AGEM et DECOTEC car Mr X... n'a pas intégré leurs besoins dans la gestion de cette période.

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CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d61

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

KALCZYNSKI, avocats au barreau de MONTPELLIER MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS-MAF Assureur de Monsieur Gérard Y..., et de Monsieur X... ... 75783 PARIS CEDEX 16 représentée par Me SCP JOUGLA ET SARRA

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