Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
689c1c078b0dfb226fe66e1c
7 août 2025
7 août 2025
SANDIS [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND défendeur, Après avoir entendu les représentants des parties à notre audience de référé
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR04023
1 octobre 2013
1 octobre 2013
E... mandaté par la compagnie la Matmut, assureur de Mme Sandy Y... - Z... ; que Mme Y... - Z... devait relater qu'elle avait été informée de l'accident de sa fille Sandy le lendemain matin le 15 juillet
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10207
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Laurence, de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la société Sanders
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf6
2 août 2012
2 août 2012
Sandy X... né le 28 Février 1959 à GRAIG COVE-AMBRYM (VANUATU) demeurant ...
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902bea1b3de5641dc24b5
8 avril 2025
8 avril 2025
MOCKEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 Madame [P] [C] épouse [J], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandy MOCKEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 Monsieur [I] [
Source officiellePPP Contentieux général
669e9e7ee2a18bd08ce3d43c
8 juillet 2024
8 juillet 2024
° Portalis DBX6-W-B7H-XOPC DÉSISTEMENT D’INSTANCE [G] [M], [W] [S], [F] [I], [K] [X] C/ Société RYANAIR DESIGNATED ACTIVITY COMPAGNY - Expéditions délivrées à : Me Nathalie YOUNAN Me Sandy
Source officielleService de proximité
68c3249fc6c6896192a78c41
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[J],[W] [K] domicilié : chez [C] sandy [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Sandy MOCKEL, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me LIGIER Emilie, avocat au barreau de Nice Mme [P] [V] domiciliée
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
679297ec304ff28fe37e3548
7 janvier 2025
7 janvier 2025
2025/25 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 07 janvier 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [D] [W], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Sandy
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202314_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
La demande du professeur A, tend à ce que la mission d'expertise soit étendue aux docteurs Gilles Albano, Annick Stivalet Sandier, Corinne Lelong, E I et à l'ONIAM. 4.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10757
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Sanders euralis et la condamne à payer à M.
Source officielle5ème Chambre
63b677a4a853827c9026d29e
4 janvier 2023
4 janvier 2023
condamnation de la SAS Sanders Ouest a réparer son entier préjudice.
Source officielleciv1
ésistée de ses pourvois en tant que dirigésc/M. Jacky Z
613721a5cd580146773f5955
4 février 1992
4 février 1992
Z... dirigé tant contre la société X... que contre la société Sanders, la Cour de Cassation (1ère chambre civile) par arrêt du 7 janvier 1981, a mis hors de cause la société Sanders à l'encontre de laquelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
6031ed5e21690b265dce14af
4 juin 2018
4 juin 2018
Sandy Y... C/ Jean Z...
Source officielleADLC
ADLC:14-DCC-02
6 janvier 2014
6 janvier 2014
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Matines, de certains actifs des sociétés Houel et Fermiers de Bretagne et de huit centres de conditionnement d'oeufs par la société Glon Sanders Holding
Résumé IA — à vérifierciv1
61372092cd580146773ebc5e
22 juin 1976
22 juin 1976
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE BERRUYER A ASSIGNE SANDIER, NOTAIRE, EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; QUE LA COUR D'APPEL A FAIT DROIT A CETTE
Source officielleService de proximité
68c324a6c6c6896192a78e15
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[S] [V] domicilié : chez [X] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Sandy MOCKEL, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me LIGIER Emilie, avocat au barreau de Nice Mme [J] [B] épouse [V]
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a15e724cdc6046d47058c1e
26 mai 2026
26 mai 2026
MINUTE : 2026/1 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 26 mai 2026 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [U] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Sandy
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93696
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Sand à payer à l'Eurl Electronic Fun la somme de 2.000,00 euros à titre de dommages-intérêts ; condamné la Sarl Georges Sand à payer à l'Eurl Electronic Fun la somme de 1.000,00 euros sur le fondement
Source officiellesoc
6137268ecd580146774267f2
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (22e Chambre civile, Section C), au profit de la société Sandys France, société anonyme
Source officielleService de proximité
68c324a4c6c6896192a78db5
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[G] [K] domicilié : chez [N] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Sandy MOCKEL de la SELEURL ACAFFI, avocats au barreau de PARIS M.
Source officiellePage 5 sur 114