audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Vincent BRAUD, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland

Me Roland A...

à la jeune fille mais deux livres intitulés "L'empoisonneuse et le poète" et "Le Maine-et-Loire dans la guerre 3945" ; que l'un de ces livres est un roman de cape et d'épée et l'autre livre sur la guerre

représentants légaux domiciliès ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Roland

Délibéré après l’audience du 25 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rouland-Boyer, présidente, Mme Absolon, première conseillère, M. Pringault, conseiller.

l'embrasser presque sur la bouche ; que questionnée, la fillette avait révélé à son père qu'il était arrivé à Franck X... de l'embrasser dans le cou, sur les pieds et sur le ventre, de lui lécher le sexe

Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Christian MESIERE, Conseiller, M. François DIOR, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Christian MESIERE.

34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE Représentant : Maître Isabelle BAILLIEU de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [F] [D] ayant droit de Mr [W] [D] (décédé) 63 Rue Romain Rolland

Louis XP... et son épouse Yvonne, Honorée Anglade, demeurant tous deux à Saint-Girons (Ariège), ..., 18°/ Mme Yvette, Marie, Louise XP..., demeurant à Saint-Girons (Ariège), rue de Haute Serre, 19°

mai 1993 sur le comportement anormal de son père adoptif, notamment en 1991 et 1992 ; que Y... a déclaré que, lorsqu'elle avait 12 ou 13 ans, X... procédait régulièrement à des attouchements sur son sexe

T... aux seules sommes venant en réparation de son préjudice d'agrément, en remboursement du coût d'un fauteuil roulant et de protections, et au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale ;

MONTPELLIER N° RG19/05223 APPELANTE : [3] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué à l'audience par Me ROLAND

de la CIPAV DEPT RECOUVREMENT ANTERIORITE CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Me ROLAND

    En 1982, le requérant acheta les serres à vigne Calais Vinery (Calais Lane, Saint-Martin).

pas à elle seule d'exclure que ceux-ci n'ont pas heurté et/ ou franchi le corps de la victime ; qu'en effet, le troisième expert, Maurice X..., explique l'absence de trace de sang par le fait que la selle

qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société LE MADRILENE suivant jugement du tribunal de commerce de Bobigny du 2 août 2019 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Roland

Maître Roland RAPPAPORT, avocat du Syndicat National des Pilotes de Ligne - SNPL et Maître Christian DEVAUX, avocat du Syndicat des Pilotes de l'Aviation Civile d'Air France - SPAC AIR France, du Syndicat

a accordé à la SAS Verts Sapins un permis de construire portant sur la construction d'une unité de méthanisation sur un terrain d'une superficie de 29 855 m2, situé au lieu-dit Les " Petites villes Roland