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6 078 résultats pour « Rodal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

60794d169ba5988459c48035

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

Belge, autre assureur de la société Plasteurop, alors, selon le moyen, qu'en ne recherchant pas, comme les conclusions l'y invitaient, si le contrat souscrit auprès de la Royale Belge ne couvrait pas

Source officielle

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Annonces BODACC316 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Rodalien

SIREN 877949172Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

23/06/2026

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Créations

ARPIN -JACQUES RODALLEC

SIREN 104631569Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

11/05/2026

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Dépôts des comptes

SARL RODALEC

SIREN 517458287Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

16/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RODALU

SIREN 515102994Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

15/04/2026

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Radiations

RODALU

SIREN 477954515Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

02/03/2026

Voir →

CC

cr

61372592cd5801467741ee36

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

sur l'origine des produits offerts à la vente entre dans les prévisions de l'article 44 de la loi n° 73-1193 du 27 décembre 1973, et qu'il importe peu qu'un autre panneau ait porté la mention "truite royale

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424ad9

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE ROYAL

Source officielle
CC

civ1

61372163cd580146773f354e

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Brasserie Sébastien Y..., société anonyme, dont le siège est à Lille (Nord), ..., 2°) de la société anonyme La Royale

Source officielle
CC

cr

6137254acd5801467741c84d

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

. ; "aux motifs qu'il est établi que les époux X... ont confié en avril 1988 à Riou, alors garagiste à Cormelles-le-Royal, la vente d'un véhicule automobile 2 CV qui se réalisait pour le prix de 5 000

Source officielle
CC

civ2

613723e0cd5801467740f53a

Cassation

6 juin 2002

6 juin 2002

Hôtel, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La société d'Exploitation du Royal Hôtel a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200230

Cassation

2 mars 2023

2 mars 2023

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCI Royale Center I aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la SCI Royale

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00738

Cassation

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mars 2022), rendu en référé, et les productions, le capital de la société Fort royal, dirigée par la société Fort royal Holding, elle-même dirigée par M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300812

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 28 novembre 2018), la société civile immobilière Forêt royale (la SCI Forêt royale) a été constituée entre Mme [F] et M.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69f9e430cdc6046d47a94fdb

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 27 avril 2026 Rôle 2026 001275 DEMANDEUR : ROYAL FORMATION (SAS) - [Adresse 1] comparant par Monsieur Henri ROYAL, président DÉFENDEUR : KEOBIZ (SAS) - [

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CC

cr

édure suiviec/Mme Phuong X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01287

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

Comité national contre le tabagisme, partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-11, en date du 18 mars 2016, qui, dans la procédure suivie contre Mme Phuong X... et la société Royale

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200985

Cassation

9 octobre 2025

9 octobre 2025

l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a rejeté sa demande, aux motifs que le dossier est incomplet, en ce qu'il ne contient pas la preuve de l'immatriculation de la société Rodan

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00390

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

Bow Co Ltd (la société Royal Bow), établie au Ghana, puis transportée par navire du Pakistan au Ghana ; que les autorités ghanéennes ayant interdit l'importation de la marchandise, la société Royal Bow

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CC

soc

613721d0cd580146773f7a51

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société Hôtel Royal Poitou, société anonyme, prise en la personne de son

Source officielle
CC

civ2

61372287cd580146773fe0bd

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

constate pas qu'elle ait été traduite ou accompagnée d'une traduction en langue française, la cour d'appel a entaché sa décision d'un défaut de base légale au regard de l'article 111 du l'ordonnance royale

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300272

Cassation

30 mai 2024

30 mai 2024

rendu le 20 septembre 2022 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Loc@nota, société civile immobilière, 2°/ à la société Royal

Source officielle
CC

comm

6137247ccd58014677415e85

Cassation

11 juillet 2006

11 juillet 2006

: Vu les articles 554 et 783 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que selon acte sous seing privé en date du 29 septembre 1998 la société Le Royal

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a1fbbf6cdc6046d47e972ea

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[A] [X] qui exploite l'enseigne Royal art VTC aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CC

civ3

60794cff9ba5988459c47b99

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

ensemble l'article 31 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / qu'aux termes du compte-rendu produit aux débats de l'assemblée générale du syndicat de copropriété de l'ensemble immobilier Le Palais Royal

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TJ

Affaires civiles

69de92c8cdc6046d473d0915

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Cette facture à fait l’objet d’une contestation par la SCI Bois Royal par lettre en date du 2 mai 2023.

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