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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d394
9 mars 2010
9 mars 2010
APPELANTS : Monsieur Robert X...
Source officiellecr
éclaré irrecevables leurs citations directes délivréesc/Pierre U
ECLI:FR:CCASS:2008:CR06794
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Robert, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants Tiphaine et Tesa I..., - I... Vaika, - J... Ginette, épouse I..., - D...
Source officiellesoc
6137220ecd580146773f9dd4
14 octobre 1993
14 octobre 1993
Robert X..., demeurant Kermathéano à Saint Jean Trolimon, Pont l'Abbé (Finistère), en cassation d'une décision rendue le 19 décembre 1990 par la commission nationale technique, au profit de la Caisse primaire
Source officielleciv1
613722c6cd5801467740150f
4 mars 1997
4 mars 1997
d'appel de Lyon (2ème chambre), au profit : 1°/ de Mme Cécile d'X..., née d'Anglejan, demeurant ..., 2°/ de la compagnie Les Mutuelles du Mans, dont le siège est ..., 3°/ des Etablissements Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924b3
18 mai 2015
18 mai 2015
La lettre de licenciement produite par monsieur X...qui semble être l'original, sauf à en prouver sa fausseté, ne comporte pas la signature de monsieur Robert Z.....
Source officielle1ère Chambre
616282437a007b88ee1567b7
10 septembre 2013
10 septembre 2013
composée de : Madame PONS, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle1ère chambre
DTA_2212658_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 août 2022 et 30 janvier 2024, le fonds UIN-Fonds Nr. 599 Klinge, représenté par Me Robert, demande au tribunal : 1°) de lui
Source officielle1ère Chambre
6036d1ae349ebb6feff83d1e
26 août 2015
26 août 2015
Le présent arrêt a été signé par Mme Pons, Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
61629871201c88caf8c4e198
28 juin 2013
28 juin 2013
Le présent arrêt a été signé par Mme Pons, Président, et par Mme Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2515563_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
A..., né le 5 mai 2008, a été scolarisé en classe de Seconde au lycée « Robert Schuman » de Charenton-le-Pont (Val-de-Marne) durant l’année scolaire 2024-2025, son lycée de secteur.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89778
5 juin 2007
5 juin 2007
C / CHEVALIER D'ALMONT SCP BRISARD-GONZALVEZ SCP PONGE-Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a666
29 janvier 2008
29 janvier 2008
née le 01 Mars 1939 à EPINAY SUR SEINE (93800) ... ... 07370 SARRAS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP PIERRIN MADEIRA, avocats au barreau de PRIVAS
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007617795
20 avril 1984
20 avril 1984
ROBERT FOIRET, DEMEURANT 1 RUE GAMBETTA A ENGHIEN-LES-BAINS VAL-D'OISE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 1ER AVRIL 1981, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02222
1 décembre 2016
1 décembre 2016
sociale, administrative, financière et commerciale ; que la société Pony express et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100145
3 février 2010
3 février 2010
indivises, et D'AVOIR débouté Monsieur Gérard X... de ses demandes ; AUX MOTIFS QU « il résulte des faits de la cause que la procédure collective ouverte à l'encontre de Gérard X... et Roland (lire Robert
Source officielleciv3
613721c4cd580146773f7140
14 octobre 1992
14 octobre 1992
Claude A..., demeurant ... des Ruisseaux, à Foix (Ariège), 2°) du syndicat des copropriétaires de la résidence du Pont de Bonascre, pris en la personne de son syndic M. Robert X..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a5
5 septembre 2007
5 septembre 2007
née le 02 Juin 1950 à PONT SAINT ESPRIT (30130) ... ...
Source officielleciv3
613723dacd5801467740f0bd
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Robert X..., 2 / de Mme Dominique X..., demeurant ensemble ..., 3 / de la société en nom collectif (SNC) Rivoli Pont-Neuf, dont le siège social est 44, avenue JF Y..., 75016 Paris, défendeurs
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c535
25 mars 2008
25 mars 2008
NOOTKA, constituée le 10 septembre 2001 entre Robert A... et Stéphane Z... , société au sein de laquelle Éric X...
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008097912
22 février 2002
22 février 2002
Robert R..., M. Bernard T..., M. Serge U..., M. Robert B..., M. XE... BON, M. Désiré H..., Mme Madeleine V..., Mme Christiane V..., M. Gérard XA..., M. XY... RUZZICA, M. Guy N... , M. Marcel C..., M.
Source officiellePage 5 sur 35